R111-3 de La Garde approuvé le 05/03/1973 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42919600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Espaces naturels remarquables terrestres du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84936700Objectifs : L'objet de cette disposition, en combinaison avec les autres dispositions de la même loi (cf. notamment l'obligation de continuité à l'urbanisation existante, de prévision "d'espaces natu…
R111-3 de Saint-Laurent-en-Beaumont approuvé le 06/03/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41121200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme EPT Plaine Commune Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 18K2K00Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis, doit remplir un formulaire relatif à son projet et le tran…
Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 19 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36310200En France, en application de l'article L. 113-1 \[archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'al…
PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 95125200Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) concerne l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 21/12/2012. Les différentes couches prése…
Etalages et terrasses autorisées à Paris Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K1K00
Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 1 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 84128100Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime et localisation. Plan d'occupation des sols (POS), Plan local d'urbanisme (PLU), Plan local d'urbanisme intercommun…
Espaces non bâtis Ville de Paris Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice explicative du jeu de données
Zones d'un document PLU ou POS DDTM Manche Mis à jour le 3 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K27300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 67344300Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à …
Bâti - Données géographiques Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K59700
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 60122500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brives-sur-Charente e Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présen…
Arrêtés municipaux d'insalubrité - 2010 Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K55200Arrêté municipaux d'insalubrité de mise en demeure à 1 mois
Cheminement d'assainissement Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K48600
Détail du Bâti Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K60400Données de type vecteur décrivant :accès piéton, accès véhicule, seuil de porte, rampe d'accès, escalier extérieur, terrasse, etc.
Mobiliers de distribution d'eau potable et non potable - Données géographiques Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K52500
Volumes bâtis - Données géographiques Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K55400Données de type vecteur qui décrivent les bâtiments représentés sur le plan parcellaire
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 16 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 50325800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Courcoury et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009 . Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
