Distribution de masques (prévention COVID19) entre mai et août 2020 en Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K59800Répartition des masques financés par la Région Hauts-de-France et distribués à titre gratuit lors de la crise sanitaire COVID19. Masques livrés de mi-mai à août 2020 aux habitants du territoire régio…
Compte Administratif 2013 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Compte Administratif pour 2013 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 20 juin 2014.
Conseillers du CESER Nord - Pas-de-Calais de 2013 à 2016 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K43000Liste des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) du Nord - Pas-de-Calais. Données 2013
Budget primitif 2016 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99100Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance pléniè…
Conseillers du CESER Picardie de 2013 à 2016 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K86300Liste des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) de la région Picardie
Compte Administratif 2020 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Compte administratif pour l'année 2020 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France.
Compte Administratif 2016 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K87600Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 29 juin 2017.
Moyens matériels des groupes politiques - groupe LRa (2016 - 2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 3 mai 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Républicains et apparentés (LRa) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 d…
Budget Primitif 2010 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K74100Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.
Mouvements au sein de l'Assemblée régionale Nord - Pas-de-Calais 2010 - 2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37800Changements intervenus dans la composition de l'Assemblée régionale du Nord - Pas-de-Calais durant la mandature 2010 - 2015.
Budget primitif 2014 - Nord- Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K43600Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2014, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 18, 19 et 20 décembre 2013.
Compte Administratif 2010 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K42900Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière le 24 juin 2011.
Budget primitif 2013 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41800Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.
Budget primitif 2015 - Nord- Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K34500Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2015, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 28, 29 et 30 janvier 2015.
Equipements collectifs publics administratifs - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K21800Localisation des équipements administratifs de Bayonne. Contexte de collecte La nomenclature utilisée est celle établie par le groupe de travail "Localisation des équipements collectifs publics" du …
Compte Administratif 2012 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K32000Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Claude Gewerc Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2013.
Compte Administratif 2018 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Compte administratif pour l'année 2018 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière le 27 juin 2019.
Compte Administratif 2014 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K90700Compte administratif pour l'année 2014 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du conseil Régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 17 et 18 juin 2015.
Correspondants des Pôles d'Excellence (région Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K32300Structures régionales assurant le rôle de correspondants des Pôles d'Excellence en région Nord - Pas-de-Calais (en 2013)
Administration et service aux usagers - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_A_ADMIN_VBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K87900Services administratifs et services aux usagers \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fiche…
