SCoT du Pays de Brest : Espaces remarquables URB_SCT_EspacesRemarquablesBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K67500Le SCoT localise de manière indicative les périmètres susceptibles de contenir des espaces naturels remarquables au sens de la loi Littoral sur la carte « Mise en œuvre de la loi Littoral - 1 ». Cett…
Occupation du Sol 2005 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K70300Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2005. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur de l'orthophotographie infra-rouge co…
Plan de prévention des risques PPRMT du Grand Lucé dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53525200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Espaces à renaturer fluviaux SRCE-TVB Région Hauts-de-France Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K28100Les espaces à renaturer "fluviaux", par définition, sont par défaut les cours d'eau ou sections de cours d'eau de rang de strahler supérieur à 2 complétés par les corridors fluviaux identifiés dans l…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51529600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
SCoT du Pays de Brest : Village pouvant se densifier sans extension URB_SCT_VillagesDensifiablesBrest métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K81400Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme locaux peuvent délimiter les villages listés page 56 du DOO et localisés sur la carte « Mise en œuvre de la Loi Littoral - 2 », page 57. Ces vi…
SCoT du Pays de Brest : Secteur déjà urbanisé URB_SCT_SecteursUrbanisesBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70000Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme peuvent délimiter les secteurs déjà urbanisés; listés page 58 du DOO et localisés sur la carte « Mise en oeuvre de la Loi Littoral - 2, page 57…
Plan de prévention des risques PPRMT de Vouvray et Chateau du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47325000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Aide à la rénovation énergétique des logements privés (AREL) en Hauts-de-France (depuis 2018) Région Hauts-de-France Mis à jour le 4 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K37100Par commune des Hauts-de-France subvention attribuée par logement privé pour des travaux de rénovation énergétique et gain de consommation engendré. Données disponibles : 2018 (mise en place de ce di…
SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer URB_SCT_LimitesTransversaleMerBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K71700Limites transversales de la mer fixées par décret des communes couvertes par le SCoT du Pays de Brest \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*ADEUPa \*\*Attributions \*\*Pôle métropolitain d…
Evolution de l'occupation du sol entre 2005 et 2009 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 8 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K26900Présentation des différents types d'occupation du sol ayant évolués entre 2005 et 2009
Plan de prévention des risques PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44225300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
SCoT du Pays de Brest : Coupures d'urbanisation URB_SCT_CoupureUrbanisationBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K55700Les documents d’urbanisme locaux délimitent les coupures d’urbanisation identifiées dans les communes littorales par le SCoT. La largeur et la profondeur des coupures sont symbolisées sur la cartogra…
SCoT du Pays de Brest : Agglomération URB_SCT_AgglomerationVillageBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K79700Le SCoT considère l’intégralité des bourgs et certains centres historiques de communes ayant fusionné (Plounéour-Trez et Brignogan-Plages à Plounéour-Brignogan-Plages, Quimerc’h à Pont-de-Buis-lès-Qu…
SCoT du Pays de Brest : Limite indicative des epaces proches URB_SCT_EspacesProchesBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K57300Le SCoT trace de manière indicative les espaces proches du rivage du Pays de Brest, conformément aux éléments de jurisprudence en vigueur au moment de son élaboration, à savoir : cumuler au moins deu…
Période de construction des bâtiments SIG-GR Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 3965300Périodes (1999-2004,2004-2006, 2006-2010, 2010-2013, 2013-2015, 2015-2018) de construction des bâtiments. Sources: • 1999: BD-Topo • 2004: Télédétection semi-automatique, Orthophoto • 2006: BD-Topo •…
Codes postaux (communes) région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 6 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K15300Répartition des codes postaux de chaque commune composant la région Hauts-de-France. A noter que pour certaines communes il existe plusieurs codes postaux (correspondants à des découpages géographiqu…
Aménagement cyclable Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 61617500 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Ce jeu de données représente sous forme de tronçons linéaires les aménagements cyclables permettant la pratique du vélo sur le territoire de…
SCoT du Pays de Brest : Commune littorale URB_SCT_CommunesLoiLittoralBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K41000Communes littorales (Art. 2 de la Loi Littoral) et communes littorales par décret (Décret N°2004-311 du 29 mars 2004) couvertes par le SCoT du Pays de Brest \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Product…
Zone d'Aménagement Concerté URB_PLU_BMO_AMENAG_CONCER_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K25200Zone d'Aménagement Concerté \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*Atelier d'Etudes Urbaines \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_PLU\…
