Repertoire des associations 76 20220101 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 7K5K00Conformément à la Loi du 1er juillet 1901, toute création d’association fait l’objet d’une déclaration auprès du représentant de l’Etat dans le département. Elle est soumise à la publication des élém…
Carte principaux indicateurs crimes délits Communes76 2016 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K55700Afin de favoriser l’ouverture des données sur la délinquance et l’insécurité, le service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI, service du Ministère de l'Intérieur) met à dispositi…
Carte Repertoire National des Associations 76 20220101 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K24400Conformément à la Loi du 1er juillet 1901, toute création d’association fait l’objet d’une déclaration auprès du représentant de l’Etat dans le département. Elle est soumise à la publication des élém…
Communes 76 Liste et contours 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K4K00Ce fichier, établi par l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) en septembre 2020, fournit la liste et le périmètre des communes du Département de la Seine-Maritime, ai…
Carte interactive des communes rurales et des communes et EPCI répondants aux critères de l article R3232-1 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K29500Ce tableau de bord permet de vérifier si une commune ou une intercommunalité de la Seine-Maritime est éligible à l'appui départemental en ingénierie (article L.3232-1-1 du CGCT, voir glossaire dans l…
Tableau de bord interactif Bases communale des principaux indicateurs des crimes et délits enregistrés par la police et la gendarmerie nationales - 01/03/2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K27700Afin de favoriser l’ouverture des données sur la délinquance et l’insécurité, le service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI, service du Ministère de l'Intérieur) met à dispositi…
Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K3K00Ce fichier propose, pour la Seine-Maritime, la liste des communes rurales (voir glossaire dans les métadonnées), telles que figurant dans l’arrêté du Préfet de la Seine-Maritime du 17 août 2021, ains…
Nombre residences secondaires REI 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K4K00Nombre de résidences secondaires figurant au fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI). Le REI est un fichier du Ministère de l'économie, des finances et d…
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K4K00Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. il s'agit de…
Carte des IRIS, Communes, EPCI, Cantons, CMS, Groupements de CMS et UTAS de la Seine-Maritime - 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K64500Cette carte interactive, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, permet de visualiser différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en…
Logements locatifs des bailleurs sociaux 76 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année…
QPV adresse 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Carte zoomable des périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024 et des adresses figurant dans ces périmètres. La liste de ces adresses est téléchargeable au format .csv. La…
INSEE logements 76 2009 2023 dec23 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Ce fichier, issue de la base de données « dossiers complets » de l’INSEE, présente les données communales pour 86 indicateurs du logement. Depuis 2004, le recensement repose sur une collecte d'infor…
La dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes 2014-2016 DataSpot Le TélégrammeMis à jour le 2 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4K18511Voici un fichier constitué à partir des données de la Direction générale des collectivités locales portant sur la dotation globale de fonctionnement. On y retrouve le montant globale des dotations at…
Code officiel géographique Alexandre LexmanMis à jour le 30 mai 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K23411Le code officiel géographique, issue des données de l'INSEE, au format datapackage pour 4 jeux de données : régions départements cantons communes
Tableau de bord interactif Repertoire National des associations 76 20220101 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K31000Conformément à la Loi du 1er juillet 1901, toute création d’association fait l’objet d’une déclaration auprès du représentant de l’Etat dans le département. Elle est soumise à la publication des élém…
Base Permanente des Equipements BPE 2023 Sport Loisir Culture CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K10La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, acces…
Brevet des Colleges par etablissement 76 2006a2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Ce jeu de données présente le taux de réussite des élèves des collèges publics et privés du Département de la Seine-Maritime, par établissement, au diplôme national du brevet, de 2006 à 2021. Métado…
Carte interactive Rouen Normandie Metropole avec adresses limites iris Communes EPCI CMS Cantons 2022 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K48300Cette carte interactive, construite à partir de données INSEE, IGN, des données de la base adresse nationale administrée par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM) et des données départ…
Communes 76 et contours Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K3K00{{description}}
