Réserves Biologiques (RB) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 311000Une réserve biologique dirigée est un espace protégé en milieu forestier, ou en milieu associé à la forêt (landes, mares, tourbières, dunes), dans lequel une gestion conservatoire visant la protectio…
PIARA - Secteurs géographiques du plan intempérie de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 mars 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4584800Le réseau primaire (1) du Plan Intempéries Auvergne-Rhône-Alpes (PIARA) est découpé en secteurs, lesquels sont déterminés en fonction : de leur homogénéité ou spécificité en terme d'évènements météo…
Zones sensibles à l'eutrophisation du bassin Rhône-Méditerranée en 2017 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4576000les zones sensibles sont des bassins versants, lacs ou zones maritimes qui sont particulièrement sensibles aux pollutions. Il s'agit notamment des zones qui sont sujettes à l'eutrophisation et dans l…
PPRT d'Odalis à Mésanger - Entité surfacique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 310000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones d'effets du DIRI d'Alloga à Seiches-sur-le-Loir dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3084100En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux liés à une installation polluante IPPC DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3064900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Zones d'effets du DIRI Energie Service à Evron en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3014500En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Surfaces inondables DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 août 2016Métadonnées :Bon (100 %) 3037600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Zones d'effets du DIRI de CAPL à Longué-Jumelles dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 juil. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3043600En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Zones d'effets du DIRI de Michelin à Cholet dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3032800En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
ICPE En exploitation en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 44319300IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "Activite" = En exploitation (avec ou sans titre) et non renseigné
Réseaux de chaleur en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 19 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2966200Localisation des réseaux de chaleur des Pays de la Loire.
Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Noyant dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3015200En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Enveloppe de travaux miniers en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 31 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2936700Les enveloppes de travaux miniers correspondent aux surfaces concernées par des travaux miniers superficiels et/ou souterrains.
Les contrats de relance et de transition écologique (CRTE) en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 43410500Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - aussi dénommé, dans les territoires ruraux, contrat de ruralité, de relance et de transition écologique (CRRTE) - est un outil contractuel c…
Zones d'effets du DIRI de Ginger à Durtal dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2944000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4254400Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application de l’article L. 515-8 du code …
Porter à la connaissance risques technologiques et maîtrise de l’urbanisation autour de l'installation classée de Air Liquide à Carquefou - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 8 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2893800Préciser : La référence à la circulaire Les principaux éléments attributaires (A, B,C, D, E) et leur définition Tout complément nécessaire à la compréhension de la donnée
Zones d'effets du DIRI CIM sur l'Ile d'Yeu en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2824300En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 41515800Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un proj…
