Prescriptions ponctuelles des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3741300Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Périmètre divers PLU Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 586000Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiqu…
Informations ponctuelles des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3622100Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations linéaires. On peut consulter les éléments suivants: des emplacements réservés, des prescriptions particulières (e…
Prescriptions surfaciques des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3631500Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Information surfacique (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 57820600 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'vill…
Prescription ponctuelle (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 54515100 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous l…
Potentiel de surélévation des bâtiments Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 28 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K34800Etude des potentiels de surélévation des bâtiments sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg réalisée par Upfactor sur base des données issues du SIG de l'Eurométropole de Strasbourg : bâti…
PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019) Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
Etat d'avancement des PLUi, PLUiH et PLUiHD en Bretagne OBSOLETE Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 326100Sera SUPPRIME en septembre 2026 Données au 01/04/2022 Dernière mise à jour : 28/03/2022 PLUi : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) re…
Habillage texte (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 49415700 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines)…
Habillage ponctuel (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 46814200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines)…
PLU du Havre - informations ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019) Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 31 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.
PLU du Havre - informations linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019) Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 14 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K73600Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.
PLU du Havre - prescriptions surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019) Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exer…
PLU du Havre - prescriptions ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019) Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exer…
Informations surfaciques complémentaires relatives à l’urbanisme de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 252000Cette table regroupe des informations surfaciques complémentaires issues de sources réglementaires et environnementales variées (PPRI, PPRL, ENS, sites Natura 2000, ZICO, etc.). Contexte de collecte…
PLU du Havre - prescriptions linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019) Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K91000Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exer…
PLU du Havre - informations surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019) Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K99100Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.
PLU ville de Caen Ville de Caen Mis à jour le 1 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 10K2K00Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les jeux de données concernant le…
Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K2K00Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de la ville d'…
