PPRN de Varambon DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56426000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (le Bandiat) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56028300Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du Bandiat, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou…
R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55830900Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune de Pont-du-Château a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/01/88. Il comprend les pièces suivantes : une n…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE MEYRUEIS Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55752000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente amont et l'Argentor) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55628900Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente so…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 55548200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PER inondation de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55524000Ce plan de prévention des risques naturels, inondation (PPRN) sur la commune de Beauregard l'Evêque a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/02/1989. Il comprend les pièces suivantes : une note …
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE FOURNELS Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54623800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN multi-communal de Lurcy, Messimy-sur-Saône, Fareins et Beauregard DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 54425100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54323300Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Sulpice-de-Cognac en Charente. L’étude des aléas évalue l’int…
PPRN multi-communal de Pont-de-Vaux, Gorrevod, Reyssouze, Boz et Ozan DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 54228900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 26 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54620100Les cartes d’aléas déterminent les secteurs inondés en termes de périmètre et d’intensité d’inondation. Trois niveaux d'aléa (faible, moyen et fort) sont définis en fonction des paramètres…
PPRN de Saint-Germain-les-Paroisses DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54025300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Flaxieu DDT de l'Ain Mis à jour le 20 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54022300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPR inondation de la dore amont(63DDT20070009) – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 54635600La carte d'aléas est fondé sur une étude strictement géomorphologique réalisée par le laboratoire régional des Ponts et Chaussées le 23 mars 1999 3 Zones d'aléas ont été déterminées au vu des hauteu…
Périmètre du PPR inondation de Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 16 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 53917000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 53922400Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…
PPRN de Saint-Rambert-en-Bugey DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 53618600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Bernard et Trévoux DDT de l'Ain Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 53136700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Montréal-la-Cluse (avant Révision partielle) DDT de l'Ain Mis à jour le 7 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52826400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
