Filiation des voies actuelles Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K49900Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies parisiennes
Volumes non bâtis - Données géographiques Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K47800Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 42923000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chérac en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce …
Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K48800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Projets de Paris métropole 2020 Ville de Paris Mis à jour le 19 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Avec plus 1300 projets, Paris métropole 2020, la présentation numérique du Pavillon de l'Arsenal, ambitionne de présenter un périmètre englobant tant les grands enjeux de la métropole parisienne que …
Plan de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) pour la France métropolitaine et les DROM-COM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13800Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012 DDT Aveyron Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 90137300Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urb…
Plan de Parc 2024-2039 plan2024-pnrnmParc & Géoparc Normandie-Maine Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1024300La charte d'un Parc est composée d'un rapport et d'un plan. Ce dernier permet de traduire visuellement les objectifs de la charte du Parc. Il est composé d'un plan principal et de trois cartes thémat…
Unlimited Cities - Rennes Gare Sud -- UFO Urbanisme Collaboratif Mis à jour le 19 mars 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K33901villes sans limite Rennes Les données en Open Data de - Unlimited Cities / Rennes Gare Sud - contiennent les résultats issus des choix émis par les participants lors de l'expérimentation et de la ma…
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82441900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82126000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 72935600PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr…
Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66545800Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64140400Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 61532600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K60400Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K93000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Toulon 1922 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 16 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K46200Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1922 sur le littoral de Toulon, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN. Données anciennes donc en lambertII Poids du fichier …
