Bénéficiaires de l'Aide à la Garde d'Enfants (AGE) en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22400Dispositif régional, Aide à la Garde d'Enfants (AGE) depuis 2017. Répartition selon la commune des parents avec la situation professionnelle, le nombre d’enfants, le mode de garde, le nombre d'heures…
Compte Administratif 2017 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K66900Compte administratif pour l'année 2017 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2018.
Conseillers du CESER 2016-2017 – période transitoire Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22000La liste présentée est une liste transitoire, car comme l’ensemble des CESER, le CESER Hauts-de-France a bénéficié de deux années de période dite « transitoire » en 2016 et 2017 pour établir son orga…
Compte Administratif 2014 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K70500Compte Administratif pour 2014 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 19 juin 2015.
Budget Primitif 2013 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K66500Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2013, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 19, 20 et 21 décembre 2012.
Budget primitif 2014 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K46200Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2014, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 20 décembre 2013.
2020-2026_Elu(e)s communaux Grand Chambéry Grand Chambéry Mis à jour le 12 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Ce jeu de données présente les maires, adjoints et conseillers municipaux des 38 communes , composant la communauté d'agglomération Grand Chambéry, élus lors des élections municipales du 15/03/2020 e…
Budget primitif 2017 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance pléniè…
Compte Administratif 2010 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K83200Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 22, 23 et 24 juin 2011.
Compte Administratif 2015 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K55900Compte administratif pour l'année 2015 présenté par M. Daniel Percheron, Président du conseil Régional voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.
Budget primitif 2015 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K47300Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2015, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 19 décembre 2014.
Services et équipements publics (tous) EQU_POI_SERVICESEQUIPEMENTS_VBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K67500Localisation des équipements et bâtiments de services collectifs à la population, de sécurité et points d'intérêt... \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métro…
Mairie - Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Localisation des mairies et mairies annexes sur le territoire de Tours Métropole Val de Loire
Budget Primitif 2011 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K43000Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.
Aide à la conversion au bioéthanol (ACB) des véhicules roulant à l’essence en Hauts-de-France (depuis 2020) Région Hauts-de-France Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K68200Répartition de l'aide ACB (conversion des véhicules à essence en véhicules roulant au bioéthanol) instituée par le conseil régional. Répartition par bénéficiaires (habitants en région Hauts-de-France…
Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019 Grand Chambéry Mis à jour le 24 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K82000Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019. Cette répartition est en vigueur du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019. Données extraites du…
Pass numérique en région Hauts-de-France (années 2022 et 2023) Région Hauts-de-France Mis à jour le 25 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K79700Présentation des dossiers de Pass numériques validés pour l'année civile 2022 et 2023. L'aide régionale Pass Numérique est une aide individuelle attribuée selon certains critères à la population régi…
Budget Primitif 2010 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K20400Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.
Installations sportives financées par la région Hauts-de-France entre 2016 - 2021 Région Hauts-de-France Mis à jour le 3 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17200Répartition par communes et par type d'installations des équipements sportifs financés et implantés en région Hauts-de-France. Dernières données disponibles juin 2021 (champs présents : nom de la com…
Budget Principal 2025 des Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K19600Budget principal 2025 des Hauts-de-France, budget primitif, budget supplémentaire. présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 20 mars 2025.
