Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 17 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K59700Compte administratif 2014 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable d…
Budget primitif (BP) 2019 de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 11 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K67900Budget primitif 2019 du budget principal de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibr…
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12000Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Leur but est d’ajuster…
Etat de la dette du Département de la Manche Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K30600Capital d'emprunt restant dû au 31 décembre 2011
Compte administratif tous budget confondus de 2014 à 2018 de la ville de Fort-de-France VILLE DE FORT-DE-FRANCE Mis à jour le 20 nov. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K7700Ce fichier contient l’ensemble des réalisations budgétaires des années 2014,2015,2016,2017,2018 de la ville de Fort-de-France.
Subventions Versées 2016 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 63110300Subventions Versées 2016 - Aéroscopia Blagnac
Compte administratif (CA) 2012 de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 22 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55300Compte administratif 2012 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable d…
Budget primitif (BP) 2012 de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 13 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57000Budget primitif 2012 du budget principal de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibr…
Compte Administratif 2014 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE Lorient Agglomération Mis à jour le 26 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K5600Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix…
Budget primitif 2017 - Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 11 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 6069400Budget primitif 2017 - Blagnac
Compte administratif (CA) 2019 de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K48200Compte administratif 2019 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable d…
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K4300L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logi…
Compte administratif 2012 de la Ville de Toulouse Mairie de Toulouse Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K15800Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisatio…
PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette Lorient Agglomération Mis à jour le 4 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K70500La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement et la gestion des ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES. S'ajoutent é…
Maquettes et rapports budgétaires depuis 2016 (PDF) Région Normandie Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11200Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières lors du vote notamment. …
Etat de la dette - budget annexe 2015 EAU Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K4800Fichier reprenant les emprunts du budget de l'eau de Lorient agglomération sur la période du 1/01/2015 au 31/12/2015. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée d…
Budget primitif 2018 - Restauration Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 5899100Budget primitif 2018 - Restauration Blagnac
Budget primitif 2016 - Restauration Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 5796800Budget primitif 2016 - Restauration Blagnac
Budget primitif (BP) 2016 de la Ville du Pellerin Nantes Métropole Mis à jour le 26 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4213700Budget primitif 2016 du budget principal de la Ville du Pellerin Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équili…
Etat de la dette 2016 - budget annexe PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES Lorient Agglomération Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K4400Fichier reprenant les emprunts du budget des parcs d’activités économiques de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou pr…