BUDGET PPAL CD76 BP 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Budget primitif 2020 du Département de la Seine-Maritime, voté le 12 décembre 2019. Il s’agit du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadonné…
Données essentielles des conventions de subventions Lille-Lomme-Hellemmes Mairie de Lille Mis à jour le 9 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K97000Ce jeu de données restitue les données essentielles des conventions de subventions attribuées par la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes. Les données concernent les subve…
Parc Zoologique BA CD76 BP 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Budget primitif 2019 du parc zoologique de Clères du Département de la Seine-Maritime, voté le 10 décembre 2018. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir …
Finances locales DELETED DELETEDMis à jour le 7 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K8811Jeux de données sur les finances des collectivités
Budget Principal CCMACS 2019 Communauté de communes Maremne adour Côte-Sud Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K99501Données budgétaires de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS), conforme à la norme « TotEM » (Totalisation et Enrichissement des Maquettes), utilisée par les collectivités dans le …
Subventions CD76 20191231 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K2K00Ce jeu de données comprend les dossiers d’aide accordés par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime au cours de l’année civile 2019. Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’inve…
Budget Primitif (BP) 2020 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K59400Budget Primitif (BP) 2020 de la Ville de Lille Le budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Il doit être voté par l’assemblée délibérante …
Documents relatifs aux finances de la CAVF Communauté d'agglomération du Val de Fensch Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22200Accès aux rapports d'orientations budgétaires, aux budgets, aux comptes administratifs, aux budgets primitifs de la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch
Budget Primitif (BP) 2021 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64100Budget Primitif (BP) 2021 de la Ville de Lille Le budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Il doit être voté par l’assemblée délibérante …
Délibération versement de la contribution budgétaire au SIARE - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9700{{description}}
Restaurant Administratif BA CD76 BP 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Budget primitif 2020 du restaurant administratif du Département de la Seine-Maritime, voté le 12 décembre 2019.Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir gl…
Restaurant Administratif BA CD76 CA 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Compte administratif 2019 du restaurant administratif du Département de la Seine-Maritime, voté le 26 juin 2020 .Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir …
Compte administratif (CA) 2020 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 6 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K71600Compte administratif 2020 de la Ville de Lille L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. A la clôture de l’exercice budgétaire, qui intervient au plus tard…
BUDGET PPAL CD76 BP 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Budget primitif 2019 du Département de la Seine-Maritime, voté le 10 décembre 2018. Il s’agit du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadonné…
BUDGET PPAL CD76 BS 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K95000Budget supplémentaire 2023 du Département de la Seine-Maritime, voté le 22 juin 2023. Il s’agit du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadon…
Budget Primitif (BP) 2022 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K65800Budget Primitif (BP) 2022 de la Ville de Lille Le budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Il doit être voté par l’assemblée délibérante …
Budget Primitif (BP) 2019 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57800Budget Primitif (BP) 2019 de la Ville de Lille Le budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Il doit être voté par l’assemblée délibérante …
Laboratoire Departemental Analyses BA CD76 BP 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Budget primitif du laboratoire départemental d’analyses du Département de la Seine-Maritime, voté le 10 décembre 2018. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal,…
Budget Primitif (BP) 2023 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 15 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K32000Le budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Il doit être voté par l’assemblée délibérante avant le 15 avril de l’année à laquelle il se ra…
Laboratoire Départemental Analyses CD76 CA 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 août 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Compte administratif 2020 du laboratoire d’analyses du Département de la Seine-Maritime, voté le 19 avril 2021. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir g…
