Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde. Cartographie évolutive et indicative.
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 34121800Octobre 2008. Digue de protection contre les inondations et submersion ou digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°…
Les zones humides sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49100Les zones humides sont des régions où l’eau est le principal facteur déterminant l’environnement et la vie végétale et animale associée. On les trouve là où la nappe phréatique affleure ou est proche…
Inventaire des Zones humides dans le département des Landes - 2015 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K53100Synthèse d’inventaires existants sur les zones humides, dans le but d’avoir une information globale sur les zones humides à l’échelle du département. Au sens juridique, la loi sur l’eau de janvier 1…
N_COURS_EAU_L_039 (validation du 23 décembre 2024) DDT Jura Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 881700Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 23 décembre 2024 (données mises à jou…
Cours d’eau principaux du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K65800Couche des cours d’eau principaux du département
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Corrèze et des départements voisins (Cantal, Creuse, Dordogne, Lot, Puy-de-Dôme et Haute-Vienne). Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 mars 2016Métadonnées :Bon (78 %) 1K16500N\_OUVRAGE\_ROE\_SANDRE\_P\_000 Le ROE recense l’ensemble des ouvrages sur le territoire national en leur associant des informations restreintes (code national unique, localisation, typologie) mais …
Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZP-AAC) du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 12 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53200En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40000La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
Cours d'eau de Moselle selon le code de l'environnement DDT de la Moselle Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K23200cours\_eau\_code\_environnement
bassins versants non encore couverts par une identification compléte des cours d'eau DDTM Morbihan Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27800zones des linéaires des cours d'eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de numérisation des cours d'eau de 2016. Fourni par gilles.roudaut le 31/03/2016 p…
Identification des cours d'eau dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53800Les travaux et opérations d’entretien sur un cours d’eau ont des répercussions sur la nature environnante et sont encadrés par la réglementation. Dans un cours d’eau, seuls les travaux répondant à la…
Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 DDT de la Loire Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2451000Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 Source à mentionner: DDT 42 au 31 Décembre 2025
Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99011100La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole DDTM Morbihan Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96510300Emprises de la bande littorale de 500 m de protection des zones de production conchylicole. Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épand…
Atlas des zones inondables des cours d’eau Cher et Gartempe (département de la Creuse) DDT Creuse Mis à jour le 4 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 95452300Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Cher et Gartempe.
Principaux canaux d’amenée d’eau (à ciel ouvert), à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90939000Les zones à potentiel ombrières photovoltaïques sur canaux correspondent aux ouvrages principaux et à ciel ouvert de l’est du Département (canaux EDF, de Marseille, de Provence …). La loi du 10 mars…
Bassins versants localisés sur le territoire de LTC Lannion-Trégor Communauté Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 89121600Le zonage est constitué des bassins versants historiques GP5 complétés pour les zones non couvertes par les SAGE. Il a été constitué pour l'enquête bassins versants 2018 à la demande des partenaires …
Cartographie (2023) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87329400Mise à disposition d’une cartographie progressive (01/02/2023) des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à…
Limite entre les cartographies complète et progressive (2025) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86337900En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suf…
