Territoire de gestion du Service de la Protection des Crues (SPC) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2793300Le Territoire représente le regroupement des territoires du Service de Prévision des Crues Maine Loire aval (SPC MLa) et de l'Unité d'Hydrométrie (UH) des Pays de la Loire. Il comprend le bassin de l…
Localisation des incinérateurs et installations de stockage de déchets sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (22 %) 414000Incinérateurs et installations de stockage de déchets
Liste des métadonnées des jeux de données Open Data NosDonnées.fr Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K94401
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4125800ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie
Natura 2000 : Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - ponctuels - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 avr. 2006Métadonnées :Bon (78 %) 2756500Ces points font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces prioritaires. Les zones spéciales de conservation (ZSC) sont des sites mariti…
SRCE 2015 - Corridors écologiques diffus à préserver en Auvergne DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4062900Les corridors écologiques diffus sont des territoires peu fragmentés ayant une bonne fonctionnalité écologique et un rôle de soutien à la fonctionnalité des réservoirs de biodiversité. Ce sont des es…
Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un syndicat mixte en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 oct. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2784700Liste des syndicats mixtes portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) en région Pays de la Loire. Il peut s'agit de Pays, de Groupes d'Action Locale (GAL) ou de Parc Naturels Régionaux (PNR). …
SRCE : Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 9 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2714500Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire : passage à faune terrestre (chemins anthropisés, ouvrages spécifiques,viaducs), et passages à faune aquatique (viaducs, ouvrages d…
Zones d'effets du DIRI d'Initial BTB à Sainte-Luce-sur-Loire Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 29 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2713800En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Eolien - Mâts d'éoliennes refusées à annulées en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2674600Mâts d'éoliennes dont la refus ou l'abandon est connu à la date du 10 avril 2025. Pas de mise à jour.
Points fixes pour le traitement des granulats en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 3 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3967100La couche contient les données des sites de traitements des granulats permettant la fabrication: d'enrobés routiers de béton préfabriqué de béton prêt à l'emploi (centrale BPE)
Demandes de logements sous plafond PLAI par département en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3876800Cette donnée comporte la totalité des demandes de logement social actives à fin 2020, comprenant les nouvelles demandes et les renouvellements, y compris les demandes de mutations internes pour les m…
Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3857600Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant" qui es…
Natura 2000 - directive habitats de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3855000Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Importance Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire …
ICPE Carrière en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 38014400IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "carriere"=TRUE
ICPE IED en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 38011600IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "ied" = TRUE
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux linéaires liés à la gestion de crise DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 2555200Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
Etablissements PPI de la campagne 2018 informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3673800Etablissements concernés par un PPI en 2018. Campagne d'information de 2018
Parc national de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3658100Le parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs …
Plateformes de maturation des machefers de Auvergne-Rhône-Alpes en 2017 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 2 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3635300Le stockage est l'opération d'élimination ultime des déchets. Il concerne la fraction des déchets qui ne peut pas être valorisée par réemploi ou recyclage dans des conditions techniques et économique…
