Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Nom-la-Bretèche - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 76328000Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 mai 2012. Po…
Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K45700Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compte lors de l’élaboration de la carte des aléas, ce…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels inondation (PPRI) dans le bassin de la Senneville - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 72824900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels inondation (PPRI) dans le bassin de la Senneville (Yvelines), approuvé par arrêté préfec…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71648800Il s'agit de servitudes résultant de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune des Gonds en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 71022900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune des Gpnds et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Saintes en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70729400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saintes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 21/12/2011. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Périmètre de PPR incendie de forêt dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 15 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69529200Table des périmètres identifiés lors de l'étude d'un plan de prévention des risques "incendies de forêt". Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPRIF à l'état prescrit et …
Zones réglementées du PPRT TOTAL (dépôt pétrolier) à Gargenville – Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 69132000Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour de l’établissement pétrolier de la société Total Raffinage Marketing (78) à Gargenville. Le PPRT Total Raffinage Mar…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63632600L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Il s'agit de servitudes résultant de l'établissement de plans de pr…
Zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde ; Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Berneuil en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 62523000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Berneuil et a été approuvé par arrêté préfectoral du10/03/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Périmètre de PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 62129700Table des périmètres identifiés lors de l'étude d'un plan de prévention des risques "Mouvement de terrain". Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPRMT à l'état prescrit e…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de catégorie PM1 (Plans de Prévention des Risques naturels) dans les Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 61833100Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) Servitudes reportées en annexe de l'article R. 126-1 du Code de l'urba…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels d'Auteuil - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 60731100Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire Plan de Prévention des Risques naturels d'Auteuil (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 9 juillet 2013. Pour les PPR natu…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 60222500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brives-sur-Charente e Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présen…
N_ZONE_REG_PPRN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 60122600Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de surfaces Données surfaciques
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de La-Celle-Saint-Cloud - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59426200Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de La-Celle-Saint-Cloud (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 29 octobre 2015. …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Dompierre-sur-Charente en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 56729200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dompierre-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Guyane - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 14 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K53700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de Guyane et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Dir…
Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Réunion - rapportage 2020 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K44000Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation pour le territoire de la Réunion et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La…
