Réseau en Corse Collectivité de Corse Mis à jour le 23 mai 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K2K00Réseau en Corse
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K44000Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 1K48600Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Toulon 1955 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 1K10900Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1922 sur le littoral de Toulon, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN. Données anciennes donc en lambertII \* A\\\_lire.txt …
La Seyne, Six-Fours 1955 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K30400Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1955 sur le littoral de la Seyne-sur-mer, Six-Fours et Toulon, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
Documents d'urbanisme en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K39600Documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô Agglo avant l'approbation du PLUi le 14/10/2024, pour chacune des communes / communes déléguées. Contexte de collecte Document d'urbanisme existant sur …
Hyères 1924 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K43400Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1924 sur le littoral de Hyères, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
Camargue 1937 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K45100Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1937 sur le littoral de la Camargue, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K46100Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Est Var 1924 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K34400Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1924 sur le littoral est du département du Var, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
Toulon 1944 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K32600Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1922 sur le littoral de Toulon, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN. Données anciennes donc en lambertII \\- A\\\_lire\\.t…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 1K31000Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Périmètre de Droit de Préemption Urbain au bénéfice de Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K51500Le droit de préemption urbain offre la possibilité à une personne publique, dans un périmètre prédéfini, de se substituer à l’acquéreur éventuel d’un bien mis en vente ou faisant l’objet d’une donati…
PLUi - Angers Loire Métropole Région des Pays de la Loire Mis à jour le 27 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole\*. Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métro…
Etang de Berre 1933-1935 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 96637700Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1933 à 1935 sur le littoral de l'Etang de Berre, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage Lorient Agglomération Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K76000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle …
Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K40500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K44800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K37500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de la commune de Lanester Lorient Agglomération Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K44000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, Modifié le 10 février 2022, Mis à jour les 19 octobre 2022…
