Budgets primitifs depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13500Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Il constitue…
Liste des codes fonctionnels - 2013 - Budget des PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3600Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. …
Compte administratif (CA) 2013 du CCAS de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 28 août 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55100Compte administratif 2013 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses e…
BP 2018 - Ville de Rennes - Subventions aux associations Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 19 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K71400Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2018 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipe…
Budget Primitif 2024 - Service Aide Domicile (SAD) Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5402900Budget Primitif 2024 - Service Aide Domicile (SAD) Blagnac
Budget Primitif 2024 - Régie Restauration Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5362700Budget Primitif 2024 - Régie Restauration Blagnac
Compte Administratif 2013 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K5100Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix…
Budget Primitif - 2017 - Ville Angers Angers Loire Métropole Mis à jour le 29 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99300Ce jeu de données contient le budget primitif 2017 de la Ville d'Angers. dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) dépenses et recettes d'investissement…
Budget primitif 2019 Commune de Thorigné-Fouillard Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 5 juin 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K67600Données du budget primitif principal de la commune de Thorigné-Fouillard pour l'exercice 2019.
Compte administratif (CA) 2017 de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 5 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40800Compte administratif 2017 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable d…
Budget Primitif Ville de Toulouse Mairie de Toulouse Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K12800Budget Primitif 2012 pour la Ville de Toulouse
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K4000Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvel…
Compte administratif (CA) 2010 du CCAS de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 8 févr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40300Compte administratif 2010 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses e…
Compte administratif (CA) 2014 du CCAS de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 17 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40300Compte administratif 2014 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses e…
Budget primitif (BP) 2018 de la Ville de Nantes Ville de Nantes Mis à jour le 9 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K58600Budget primitif 2018 du budget principal de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibr…
Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET TRANSPORTS URBAIN Lorient Agglomération Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K4600Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET TRANSPORTS URBAIN de Lorient Agglomération réalisées en 2014.
Budget Primitif commune de Toulouse 2013 Mairie de Toulouse Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K11800Budget Primitif commune de Toulouse 2013
Compte Administratif 2024 - CCAS Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5092000Compte Administratif 2024 - CCAS Blagnac
1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois CCPF BudgetsCommunauté de Communes du Pays Fertois Mis à jour le 16 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K37200exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois
BP 2022 - Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 12 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64800En 2022, le budget général (budget principal et budgets annexes transports, déchets, assainissement...) de Rennes Métropole est de 974,8 M€. 483,4 M€ seront dédiés à l'investissement. DÉPENSES D…