SCoT devant entrer en révision suite aux modifications de périmètre des intercommunalités Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 143500Suite aux fusions d'EPCI, les périmètres des SCoT vont pour certains devoir entrer en révision. Les intercommunalités se trouvant partiellement couverte par un SCoT ou concernées par plusieurs SCoT o…
Plans climat air energie territoriaux (PCAET) Géo2France Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K15700Un plan climat-air-énergie territorial (PCAET), remplace depuis le 28 juin 2016 l'ancien plan climat-énergie territorial (PCET) en y intégrant les enjeux de la qualité de l'air en France. Obligatoire…
Taux de fiscalité sur le territoire de Thonon Agglomération de 2017 à 2021 Thonon Agglomération Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K7200Ce jeu de données contient les différentes taxes et cotisations sur le territoire de Thonon Agglomération, avec leur taux et leur lissage.
Somme des 10 plus hautes rémunérations au sein de Thonon Agglomération de 2018 à 2021 Thonon Agglomération Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00La somme brute des 10 plus hautes rémunérations de Thonon Agglomération avec le nombre de femmes et d'hommes bénéficiaires, comme précisé par l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 sur la t…
CC du Pays des Trois Rivières Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 140200Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
CC Pévèle Carembault Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1421400Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
CA de la Porte du Hainaut Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1391900Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
CC de l'Oise Picarde Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 137400Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dans le département du Nord (59) Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 138900Représentation de la composition communale des EPCI (Métropole, Communautés Urbaines, Communautés d'Agglomération et Communautés de Communes) au 1er septembre 2020
CA de Lens Liévin Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1371700Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
CC du Vexin Thelle Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 132400Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
CC du Pays de Bray Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 139900Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
CC du Vimeu Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 131500Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dans le département du Pas-de-Calais (62) Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 143300Représentation de la composition communale des EPCI (Métropole, Communautés Urbaines, Communautés d'Agglomération et Communautés de Communes) au 1er septembre 2020
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) Région Hauts-de-France Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 133500Nouvelles Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) apparues avec la LOM
CC Osartis Marquion Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 131700Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
CC des Sablons Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 128500Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dans le département de la Somme (80) Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 125400Représentation de la composition communale des EPCI (Métropole, Communautés Urbaines, Communautés d'Agglomération et Communautés de Communes) au 1er septembre 2020
CC des Portes de la Thiérache Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 145600Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
CC des Deux Vallées Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 128400Zoom sur l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en question avec le découpage communal le concernant.
