Fixation Composition CLETC 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K8800{{description}}
Compte administratif (CA) 2021 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 6 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K69300Compte administratif 2021 de la Ville de Lille L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. A la clôture de l’exercice budgétaire, qui intervient au plus tard…
BUDGET PPAL CD76 BS 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K69200Budget supplémentaire 2022 du Département de la Seine-Maritime, voté le 23 juin 2022. Il s’agit du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadon…
Laboratoire Départemental Analyses BA CD76 BP 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 août 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Budget primitif 2020 du laboratoire départemental d’analyses du Département de la Seine-Maritime, voté le 12 décembre 2019. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget princ…
Creche Departementale BA CD76 CA 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Budget primitif de la crèche départementale du Département de la Seine-Maritime, voté le 22 juin 2020. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire …
Compte administratif (CA) 2016 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 6 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64500Compte administratif 2016 de la Ville de Lille L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. A la clôture de l’exercice budgétaire, qui intervient au plus tard…
BUDGET PPAL CD76 BP 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K65100Budget primitif 2022 du Département de la Seine-Maritime, voté le 10 mars 2022. Il s’agit du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadonnées, …
Compte administratif (CA) 2018 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 6 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60700Compte administratif 2018 de la Ville de Lille L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. A la clôture de l’exercice budgétaire, qui intervient au plus tard…
Délibération Pacte Financier et Fiscal de Solidarité - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9700{{description}}
Parc Equipement BA CD76 CA 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Compte administratif 2020 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 19 avril 2021. Le parc de l'équipement fait l'objet d'…
BUDGET PPAL CD76 DM2 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K57900La deuxième modification (DM2) 2023 du Département de la Seine-Maritime, qui intervient après le budget primitif (BP) et le budget supplémentaire (BS,) a été votée le 10 décembre 2023. Il s’agit du b…
Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 6 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56000Compte administratif 2014 de la Ville de Lille L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. A la clôture de l’exercice budgétaire, qui intervient au plus tard…
Compte administratif (CA) 2017 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 6 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57400Compte administratif 2017 de la Ville de Lille L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. A la clôture de l’exercice budgétaire, qui intervient au plus tard…
Creche Departementale BA CD76 BP 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Budget primitif de la crèche départementale du Département de la Seine-Maritime, voté le 10 décembre 2018. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossa…
Parc Equipement BA CD76 CA 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Compte administratif 2019 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 22 juin 2020. Le parc de l'équipement fait l'objet d'u…
Laboratoire Departemental Analyses BA CD76 BP 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Budget primitif 2018 du laboratoire départemental d’analyses du Département de la Seine-Maritime, voté le 11 décembre 2017. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget princ…
BUDGET PPAL CD76 BP 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K59700Budget primitif 2023 du Département de la Seine-Maritime, voté le 24 mars 2023. Il s’agit du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadonnées, …
Délibération Arrêt compte de gestion 2018 Budget Assainissement - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9500{{description}}
BUDGET PPAL CD76 CA 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K90900Compte Administratif 2019 du Département de la Seine-Maritime, voté le 22 juin 2020. Il s’agit du compte administratif du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glo…
Budget Primitif (BP) 2016 de la Ville de Lille Mairie de Lille Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41700Budget Primitif (BP) 2016 de la Ville de Lille Le budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Il doit être voté par l’assemblée délibérante …
