Compte Administratif 2013 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K44700Compte Administratif pour l'année 2013 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 5 et 6 juin 2014. Délibération : http:…
Compte Administratif 2017 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K66900Compte administratif pour l'année 2017 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2018.
Compte Administratif 2014 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K70500Compte Administratif pour 2014 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 19 juin 2015.
Budget Primitif 2013 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K66500Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2013, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 19, 20 et 21 décembre 2012.
Budget primitif 2014 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K46200Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2014, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 20 décembre 2013.
Budget primitif 2017 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance pléniè…
Compte Administratif 2010 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K83200Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 22, 23 et 24 juin 2011.
Compte Administratif 2015 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K55900Compte administratif pour l'année 2015 présenté par M. Daniel Percheron, Président du conseil Régional voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.
Budget primitif 2015 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K47300Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2015, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 19 décembre 2014.
Budget Primitif 2011 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K43000Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.
Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019 Grand Chambéry Mis à jour le 24 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K82000Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019. Cette répartition est en vigueur du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019. Données extraites du…
Budget Primitif 2010 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K20400Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.
Budget Principal 2025 des Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K19600Budget principal 2025 des Hauts-de-France, budget primitif, budget supplémentaire. présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 20 mars 2025.
Comptes individuels des communes Christian QuestMis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 12K2K03Ces données proviennent du site https\://www\.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex de la DGFiP. Les fichiers .ods proposés au téléchargement pour chaque commune et chaque année ont été agrégés en …
Budget primitif de la Ville de Grenoble Ville de Grenoble Mis à jour le 22 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K60200Ce jeu de données est produit par la Ville de Grenoble, afin de présenter les prévisions de recettes et de dépenses au sein du budget de la Ville, adopté par le conseil municipal tous les ans. Les do…
Actions Natura 2000 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 209000Actions financées dans le cadre des contrats Natura 2000
Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 78925500Présentation du compte financier unique (CFU) 2024 de la région approuvé par la délibération du 19 juin 2025. Le CFU remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.
Budget Principal 2024 des Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 15 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 77312800Budget principal 2024 des Hauts-de-France, budget primitif, budget supplémentaire. présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 14 décembre …
Budget primitif du département du Finistère Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 2 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K26900Le budget primitif (BP) détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il fixe les montants maximums de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice. Il détermine…
Budget annexe Industrilab 2025 Région Hauts-de-France Mis à jour le 15 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5125900Budget annexe Industrilab 2025, budget primitif, budget supplémentaire.
