36159_ZONE_URBA_20131218 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune du Poinçonnet. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36245_ZONE_URBA_20050915 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur pour la partie de l'ancienne commune de Villers-les-Ormes. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36128_ZONE_URBA_20120410 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Montierchaume. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36064_ZONE_URBA_20120712 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K99900Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Diors. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36101_ZONE_URBA_20110817 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Luant. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36071_ZONE_URBA_20110131 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Etrechet. Valide jusqu'au 13 février 2020.
36211_ZONE_URBA_20020522 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K98700Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Sassierges-Saint-Germain. Valide jusqu'au 13 février 2020.
Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2017 Avignon Mis à jour le 27 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K23000Plan local d'urbanisme modifié le 26/04/2017 Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'e…
Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2015 Avignon Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (100 %) 1K6400Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est …
Plan des servitudes d'utilité publique Mairie de Noé Mis à jour le 12 avr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 6K22000Plan de la commune de Noé issu du PLU représentant les servitudes d'utilité publiques.
Avignon - Monuments Historiques Avignon Mis à jour le 6 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 96524700Localisation des monuments historiques sur Avignon. ============= Ces éléments proviennent de 2 sources de données différentes : \* le PLU (plan local d'urbanisme) pour la partie extra-muros \* le PS…
Avignon - Plan Local d'Urbanisme - ABROGÉ - 2013 Avignon Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 8395200Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est …
PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Liens vers les documents du PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie
PLUI du Pays de Livarot Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Liens vers les documents du PLUI du Pays de Livarot
PLUI du Pays de l'Orbiquet Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Liens vers les documents du PLUI du Pays de l'Orbiquet
PLUI des Trois Rivières Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K93200Documents applicables de l'ancienne communauté de communes des Trois Rivières
PLUI de la Vallée d'Auge Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Liens vers les documents du PLUI de la Vallée d'Auge
Délibération Monts du Val d'Oise - Modification du PLU Groslay - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K10300{{description}}
Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84) - OPPOSABLE Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 93722300Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84087) approuvé le 15/02/2019, normé selon les préconisations du CNIG \* Données géographiques du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en …
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 3/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 5174500Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
