Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Habillages linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K36200La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34800Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'…
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer Lorient Agglomération Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K25600Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1)…
Orthophotographies anciennes du littoral - Bregançon 1955 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 77929100Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1955 sur le littoral de Bregançon, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021) Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 31 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2021. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2021, et saisi sur SIG par Re…
Est Bouches-du-Rhône 1927 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 76729500Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1927 sur le littoral de l'est des Bouches-du-Rhône, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K34300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Permis de construire Ville de Boulogne-Billancourt Mis à jour le 24 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K10Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. Usages potentiels La base de données concernant les permis de construire peut servir aux services d’urbanis…
Levant et Port-Cros 1924 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 72729200Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1924 sur le littoral du Levant et de Port-Cros, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 84429700Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 82632000Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Document d'urbanisme de la commune de Lorient Lorient Agglomération Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K30100Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, MAJ le 26 juil…
Document d'urbanisme de la commune de Quéven Lorient Agglomération Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K19000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée…
Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur Lorient Agglomération Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K21500Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 …
Ouest Bouches-du-Rhône 1942 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 63228700Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1942 sur l'ouest des Bouches-du-Rhône, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
Document d'urbanisme de la commune de Caudan Lorient Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K17000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour l…
Document d'urbanisme de la commune de Hennebont Lorient Agglomération Mis à jour le 30 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20500Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvel…
Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist Lorient Agglomération Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24200Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023, et mis à jour le 10 septembre 2025…
Document d'urbanisme de la commune de Gestel Lorient Agglomération Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24500Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 février 2020 + modification simplifiée n°1 le 09 novembre 2023. Contexte de…
