Délibération subvention logement social H18-008 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 6955700Délibération n° DL2018-09-26\_21
Délibération Mise en place subvention acquisition amélioration PLHI - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 6605600Programme Local de l'Habitat - PLHI - Mise en place du subventionnement de l'acquisition - amélioration
Recueils des Actes Administratifs de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 6165800Conformément aux dispositions de l’article L 5211-47 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence a créé un recueil des actes administratifs…
Délibération subvention logement social H18-006 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5965300Délibération n°DL2018-05-23\_14
Délibération subvention logement social H18-013 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5846100Délibération n° DL2019-02-13\_16
Délibération subvention logement social H18-005 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5825700Délibération n°DL2018-04-04\_14
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 111500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2018 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 27 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 99600Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2014 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 95500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2017 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 90400Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 86500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K000Cette donnée renseigne les données relatives aux délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2012. Les délibérations sont disponibles en fichier p…
Liste des délibérations Rosny-sous-Bois Rosny-sous-Bois Mis à jour le 12 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Liste des délibérations du Conseil Municipal Rosny-sous-Bois
Registres des délibérations du Conseil Municipal de Lisieux VDLVille de Lisieux Mis à jour le 28 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Le Conseil Municipal a une compétence générale de droit commun pour régler par ses délibérations les affaires de la commune. Cette notion d’affaires communales ne se rapporte pas à une définition pré…
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 12 oct. 2018Métadonnées :Bon (100 %) 3K15000Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https\://www\.saint-a…
Délibérations 2020 Communauté d'agglomération de la Baie de Somme Mis à jour le 26 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K14400Recueil des délibérations du conseil d'agglomération pour l'année 2020.
Blotzheim – Délibérations du conseil municipal du 1er janvier au 31 décembre 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K68900L'ensemble des délibérations exécutives de la commune de Blotzheim depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022 sont listées dans ce jeu de données. Elles sont classées par matières (thémati…
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K22000Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée loc…
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (100 %) 2K42900Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée loc…
Délibérations 2017 Communauté d'agglomération de la Baie de Somme Mis à jour le 26 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22400Recueil des délibérations du conseil d'agglomération pour l'année 2017.
