Groupement d’Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59701Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un en…
Masses d'eau de transition - Guyane - Version Rapportage 2022 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 56426900Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de l…
Zones d'alerte sécheresse - Mayotte Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 18 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 56356400Une zone d’alerte est une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente pour laquelle l’administration est susceptible de prescrire des mesures de restriction. Cette zone peut être tout ou partie d…
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - France Entière - Version Rapportage 2022 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 54525100Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surfac…
Masses d'eau Côtières - France entière - Version Rapportage 2016 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 54096400Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un m…
Surfaces engagées en maintien en agriculture biologique (MAB) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56401L’aide au maintien en agriculture biologique (MAB) vise à accompagner les agriculteurs engagés en agriculture biologique, en compensant tout ou partie des surcoûts liés aux pratiques et des méthodes …
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2022 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 49334400Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surfac…
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Martinique - Version Rapportage 2022 Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 48838700Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surfac…
VG_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 10 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50501VG se rapporte à la végétation Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'her…
V1_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47401V1 se rapporte aux arbres Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. E…
Réserve de Biosphère en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55901Les réserves de biosphère sont des aires portant sur des écosystèmes ou une combinaison d'écosystèmes terrestres et côtiers/marins, reconnues au niveau international.Dans le cadre du Programme de l'U…
VLS Vélo Fluo Grand Est Vélo FluoFluo Grand Est Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 1K563K01Vélo Fluo est un service de location de vélos à assistance électrique partagés en gare, opéré par Fifteen pour la Région Grand Est.  Les données sont disponibles au format GBFS (General Bikesha…
Horaires théoriques du réseau IZILO - format GTFS de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 8K2M50Fichier GTFS des données théoriques du réseau IZILO de Lorient Agglomération. GTFS (general transit feed specifications) n’est pas une norme officielle. C’est un format conçu et promu par Google, ma…
Servitude AC4 (S) relative aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 10 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49801zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager
Parc naturel régional en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73754901Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des ob…
Flotte de véhicule pour l'exploitation du réseau Fluo en transport routier de voyageur du Grand Est VFE VTFE GRAND EST RGEFluo Grand Est Mis à jour le 19 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 8953401Ensemble de la flotte de véhicules routiers permettant l'exploitant du réseau routier FLUO en Grand Est (hors autocar de réserve) de la catégorie C1 à C5 avec l'indication des différentes motorisatio…
Éolien : Zones prioritaires procédure mise concurrence AO10 Cerema Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5614100A la suite du débat public « la mer en débat », une décision de l’Etat a été prise afin de planifier le développement de l’éolien en mer, en prévoyant en particulier le lancement du dixième appel d’o…
Parc éolien en mer de Dunkerque - Données sédimentologiques collectées sur la zone d'étude Cerema Mis à jour le 21 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 5302500Une étude de caractérisation de site a été menée par le Shom sur la zone d'étude EMR de Dunkerque en 2016 et 2017. Dans le cadre du volet "sédimentologie" de cette étude, différentes données ont été …
Parc éolien en mer de Dunkerque - MNT bathymétriques de la zone d'étude Cerema Mis à jour le 27 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5252100Des levés bathymétriques de reconnaissance environnementale de la zone d'étude EMR Dunkerque ont été menés par le Shom en 2016 et 2017. L'ensemble des sondes validées a été utilisé pour créer des mo…
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau pot…
