Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 15/06/2025 DDTM Morbihan Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 225000Compilation au 15/06/2025 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 5 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 8863200Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation du Boulet (35) et Porzo (56) des voies navigables appartenant à la région Bretagne.
Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K61800Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN
Ecluses sur les voies navigables bretonnes Région Bretagne Mis à jour le 1 oct. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 6773900Localisation des écluses des voies navigables bretonnes.
Délimitation des biefs des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 6171400Le bief est la section de la voie navigable comprise entre 2 écluses. Le nom du bief correspond à l'écluse située en aval de celui-ci.
Bordures des cours d'eau du SAGE estuaire de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 11 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Pré localisation et pré caractérisation de la nature des bordures environnant les cours d'eau. Y sont distingués les bordures végétales comprenant les haies en rives de cours d'eau (ripisylve) et les…
Voies navigables en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 4283400Cette série de données contient les tronçons de voies navigables en Bretagne. Informations sur le gestionnaire, le propriétaire et le concessionnaire du tronçon.
Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52500L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui pers…
Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes Région Bretagne Mis à jour le 17 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4031500Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes depuis 2003. 1 enregistrement pour le couple écluse / année.
Cours d'eau Police de l'Eau dans le département de l'Allier (version de mars 2026) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51400Statut des cours d'eau vis à vis de la Police de l'eau
Occupation du sol Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 13K5K00Découpage du territoire communautaire suivant l'occupation du sol en hydrographie, voirie, séparateurs de voirie et ilots urbains. Cette donnée est très utile pour la cartographie à grande échelle. C…
Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48600Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2024/2025.
Points de prélèvements sensibles du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 29 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13500Dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) les points de prélèvements sensibles à la pollution diffuse sont identifiés. Est sensible un point de p…
L_FRAYERE_2023_L_001 DDT de l'Ain Mis à jour le 7 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49500Les inventaires frayères sont spécifiquement prévus par les dispositions du code de l’environnement, dans le titre III concernant la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles (articl…
Rigoles et conduites d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3131400Rigoles d'alimentation et conduites d'eau des voies navigables appartenant à la région Bretagne.
Tronçons Hydrologiques : type d'écoulement et tronçons classés BCAE Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46600Couche des tronçons hydrologiques de base BD Topo 161 comprenant les types d'écoulement au titre de la Police de l'Eau et les états des BCAE/ZNT mis à jours annuellement en référence à l'Arrêté Minis…
Mases d'eau souterraines du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20800La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Bassins versants du Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K2K00Périmètre des bassins versants du Région Nord - Pas-de-Calais Un bassin versant est un espace drainé par un cours d'eau et ses affluents sur un ensemble de versants. Toutes les eaux dans cet espace s…
BCAE-PE_CartoCE_modifs-2024_DDT90 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 94234300BCAE-PE\_CartoCE\_modifs-2024\_DDT90
Couche_90_DREAL_2021-07-06 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 86131400Couche\_90\_DREAL\_2021-07-06
