Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 1/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 5154800Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 51012100Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) approuvé le 14/12/2017, normé selon les préconisations du CNIG 3 fichiers compressés en date du 14/12/2017 sont proposés…
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 4/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4423500Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 2/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4374000Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
Zonage du PLU Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 13K2K00Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. C'est aussi un document "vivant" qui doit être ad…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025 Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2863800Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025. Ce lot informe du droit à bâti…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2692700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 15/06/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 26/10/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 259700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 26/10/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 9 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2581200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 09/12/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2521100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 20/04/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 6 mai 2010Métadonnées :À améliorer (56 %) 2441800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 06/05/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2431500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conform…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2402800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 12/03/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2401100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 25/05/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformémen…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 30/03/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 30 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2392000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 30/03/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/12/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 13 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2381100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 13/12/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 12/01/2026 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2371000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 12/01/2026. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLUi/PLU/PO…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 02/06/2009 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 2 juin 2009Métadonnées :À améliorer (56 %) 2331000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 02/06/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/03/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 231700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2251100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Estrées-Saint-Denis. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
