Document d'urbanisme de la commune de Gâvres Lorient Agglomération Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37200Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016 puis modifié le …
Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 8K4K00Cartographie des différentes zones du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains issue du SIG Patrimoine communal Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence…
Document d'urbanisme de la commune de Guidel Lorient Agglomération Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K38400Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 04 juillet 2024 et modifié le 26 février 2026. Contexte de collecte Cette tabl…
Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff Lorient Agglomération Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20200Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022, révisé le 29 septembre 2025. Conte…
Cadastre ancien sur le département des Côtes d’Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 8K2K00Le cadastre est un outil composé de plans et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt foncier en fonction de la nature de propriété. Le présent jeu de données concerne les plans du …
Document d'urbanisme de la commune de Calan Lorient Agglomération Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K18000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020, révisé (révision allégée n°1) le 08 septembre 2025, et modifié…
Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté Région des Pays de la Loire Mis à jour le 8 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
Données support des notes de renseignement d'urbanisme Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 8 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K28000Pour les besoins liées à l'instruction des permis de construire, Rennes Métropole maintient une table de données qui permet de connaître les différentes contraintes et règlements pour chaque parcelle…
Zones d'aménagement différé (ZAD) sur Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K89400Cette couche de polygones recense les périmètres des Zones d'Aménagement Différé (ZAD) sur Rennes Métropole. Les ZAD sont des outils de l’action foncière au service des politiques publiques. Une Zo…
Document d'urbanisme de la commune de Brandérion Lorient Agglomération Mis à jour le 5 mai 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K15100Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39100La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme …
Document d'urbanisme de la commune de Plouay Lorient Agglomération Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20300Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre …
Document d'urbanisme de la commune de Groix Lorient Agglomération Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K27400Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1). Contexte d…
Rennes 2030 - Réponses par thème Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 27 juin 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Réponses aux questionnaires proposés dans le cadre de l'application "Balades Urbaines" pour Rennes 2030. Les données sont mises à jour en temps réel. Pour mieux comprendre les données, vous pouvez t…
Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel Lorient Agglomération Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20700Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 7 octobre 2025. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvell…
Périmètre de prise en considération (PPC) sur Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 26 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72600Cette couche de polygones recense les périmètres de prise en considération (PCC) sur Rennes Métropole. Le principe d'un périmètre de Prise en Considération (PPC) et d'un Périmètre de Sursis à Statuer…
Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan Lorient Agglomération Mis à jour le 15 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K13700Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 juin 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle …
Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis Lorient Agglomération Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K16500Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021. Contexte de…
Document d'urbanisme de la commune de Languidic Lorient Agglomération Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K18800Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 …
Document d'urbanisme de la commune de Quistinic Lorient Agglomération Mis à jour le 6 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K17100Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouv…
