Tableau de bord interactif Aide a l investissement aux communes et intercommunalites 2017 2023 jllt24 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K19200Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Carte aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD 2017 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K8300Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Correspondance IRIS Communes EPCI Cantons CMS GCMS UTAS 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51200Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. Il s'agit de…
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 V9 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K71400Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. Il s'agit de…
D OU VIENNENT LES AGENTS CD76 2019 12 31 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 8 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K2K00Données sur les résidences familiales (voir glossaire dans les métadonnées) des agents du Département de la Seine-Maritime au 31/12/2019. 931 agents résident dans des Communes où résident moins de c…
Subventions CD76 2008-2023V1 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K81100Ce jeu de données comprend la liste des aides accordés par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime de 2008 à 2023. Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les a…
Carte adresses Rouen Metropole fevrier 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K9300Cette carte s'appuie sur une extraction de la base adresse nationale (BAN), administrée par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), un service du Premier Ministre placé sous l'autorité …
Nbre benef aide sociale hebergement PA Comm76 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Le fichier fournit le nombre de bénéficiaires de l'aide sociale à l’hébergement (ASH) des personnes âgées (PA) payée au titre de l'année 2018 dans le Département de la Seine-Maritime, classés en fonc…
Arrete constitution CIAF A150 CD76 20090826 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K9900Arrêté du Président du Département de la Seine-Maritime, constituant la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier mise en œuvre dans le cadre de la procédure d’Aménagement Foncier liée à la réa…
Aides communes76 Arr 2017 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K2K00Aides départementales aux communes de la Seine-Maritime, par arrondissement (voir glossaire dans les métadonnées) et par année, de 2017 à 2019 Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources com…
Make Open Data - Informations sur les Habitats à l'échelle de la commune aggreger_habitat_communesMake Open Data Mis à jour le 27 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 1K19900Make Open Data est une initiative open source visant à faciliter la transformation des données publiques en centralisant la logique. Ici une table fournissant les informations sur les habitats (ex: …
Aides aux petits investissements agricoles CD76 2017a2023 20240312 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37200Tableau du nombre de dossiers et des montants de subventions accordées par le Département de la Seine-Maritime au titre du dispositif d'aide aux petits investissements matériels en faveur des agricul…
Soutien commerces ruraux par commune CD76 2017a2020 20210824 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Ce fichier recense les aides apportées par le Département de la Seine-Maritime au titre des commerces ruraux de proximité (selon la liste des communes rurales fixée par arrêté préfectoral), par commu…
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 V4 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K80500{{description}}
Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56100Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Carte aides a l investissement des communes et intercommunalites par montant CD76 2017 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7100Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Federations et Licences sportives par commune CD76 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11400Localisation des titulaires d’une licence sportive par fédération et par commune du Département de la Seine-Maritime en 2018. Ce contenu est visualisable de façon dynamique dans le tableau de bord "L…
Carte des collèges publics et des secteurs des collèges Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 août 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K8400
Reperes de crues 76 2025 Min Devpmt Durable Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28800Les repères de crue sont les témoins historiques des grandes inondations passées. Ils matérialisent le souvenir de ces événements importants, que le temps ou le traumatisme peuvent parfois biaiser, e…
Carte aides a l investissement aux communes et intercommunalites par type d aide CD 2017 2023 jllt24 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K6300Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
