Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 15 janv. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K18400Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales…
Délibérations 2018 Communauté d'agglomération de la Baie de Somme Mis à jour le 26 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K20000Recueil des délibérations du conseil d'agglomération pour l'année 2018.
deliberation 2020-109 Ville d'Argenteuil Mis à jour le 24 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K15600La ville d'Argenteuil, par délibération du Conseil Municipal n°2020-109 du 14 octobre 2020 a décidé la couverture de ses données géographiques publiques par la licence ETALAB.
Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K80600Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs.
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K13200Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemb…
SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K58900L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données. Elles sont clas…
Délibérations 2019 Communauté d'agglomération de la Baie de Somme Mis à jour le 26 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14700Recueil des délibérations du conseil d'agglomération pour l'année 2019.
Saint-Louis - Délibérations du Conseil Municipal depuis 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K65900L'ensemble des délibérations exécutives de la Ville de Saint-Louis depuis le 1er janvier 2022 jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données.
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 12 oct. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 2K11900Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https\://www.…
Huningue - Délibérations 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 29 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K40500Ensemble des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Commune de Huningue durant l'année 2022.
Compte rendu de conseil municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les comptes rendus sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un comp…
Délibérations 2022 Ville de Villeneuve Loubet Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57600Liste des délibérations prises sur l'année 2022. La liste comprend la date du Conseil Municipal, le titre, le numéro de la délibération et la nomenclature ACTES. La liste est organisée de façon chron…
Procès verbal du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un proc…
Index des délibérations du conseil municipal de Saint Martin d'Hères Février 1965-Mars 1971 Ville de Saint Martin d'Hères Mis à jour le 27 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K19200Mandat Etienne Grappe 1965-1971
Blotzheim – Délibérations du conseil municipal du 1er janvier au 31 décembre 2023 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40200L'ensemble des délibérations exécutives de la commune de Blotzheim depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023 sont listées dans ce jeu de données.
Délibérations du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les données relatives aux délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2012. Les délibérations sont disponibles en fichier p…
Registre des délibérations - décisions Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les délibérations exécutoires et les décisions prises lors des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les registres sont disponibles sous form…
Procès verbal du Conseil Municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 951000Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un proc…
Délibérations DélibMairie de Villejuif Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 81058100Délibérations de la ville de Villejuif
Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 15 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 7169000Ce jeu de données présente la liste les décisions du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, prises par délibérations lors des Assemblées départementales et Commissions permanentes, depuis…
