Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 30 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires…
Agrégat des réseaux urbains et interurbains en Région Grand Est Fluo Grand Est Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 7382K01Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques des réseaux de transport en commun urbain et interurbain en Région Grand Est. Liste des réseaux : Fluo (résea…
Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K2K00Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte de…
Offre du réseau de transport interurbain Fluo Grand Est Fluo Grand Est Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 68084701Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain Fluo organisé par la Région Grand Est. Pour plus d’informations, rendez-vou…
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K69600Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et …
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K70500Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques de…
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K41300Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K41910Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Com…
Inventaire du Patrimoine Géologique National - IPGN - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 14 mai 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K18000Inventaire des richesses géologiques, minéralogiques et paléontologiques de Normandie
Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K35400Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air intérieur sont multiples e…
Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K48200Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) repr…
Levés bathymétriques avant 1970 Shom Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 282400Les levés bathymétriques sont des semis de sondes issus de levés provenant de la base des données diffusables par le Shom. Pour les fonds jusqu'à 50m, la précision verticale des sondes varie de 30cm …
Zones potentiellement sous le niveau marin (ZPNM) - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K18700Les zones potentiellement situées sous le niveau marin représentent l’ensemble des territoires topographiquement situés sous le niveau marin pour différentes hypothèses d’élévation du niveau marin, c…
Masques Forêt DROM Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 55200Masques Forêt DROM Les Masques Forêt DROM sont des bases de données vectorielles permettant de localiser les surfaces de forêt présentes dans les DROM. Caractéristiques principales : Les Masques F…
Éolien flottant : zone d'exclusion technique Cerema Mis à jour le 3 oct. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 3442100La zone d'exclusion technique pour l'éolien en mer flottant correspond à l'interpolation des critères vent, courant et bathymétrie : Vitesse du vent inférieure à 7m/s ET Vitesse du courant supérieure…
Zonages logement ABC et zonages I - II - III Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 22 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K67200Zonage ABC : défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en zones gé…
Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K34700Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils présentent un intérêt ex…
Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Centre-Manche 2 Cerema Mis à jour le 12 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 341900Zone annexée à la décision du 9 août 2022 consécutive à la concertation préalable portant sur un deuxième projet éolien en mer en zone « Centre Manche » et son raccordement . La zone sera inscrite au…
Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K50200Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt cer…
Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 12 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K31400Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté. En application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992, les infrastructures de transports terrestres son…
