Captages Prioritaires du Bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86117700La préservation à long terme de la ressource en eau utilisée pour l’alimentation en eau potable a été identifiée comme objectif prioritaire. L’une des actions menée pour répondre à cet objectif est d…
Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 84856100Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zone…
Partie de la nappe de l’Eocène en Ile-de-France, stratégique pour l’AEP future Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 78916800Une partie de la nappe de l’Eocène (faisant partie de la masse d’eau FRGG092) fait l’objet de dispositions particulières dans le SDAGE au regard de la protection des réserves pour l’AEP future. Elle …
Etat et objectif des masses d'eau cotière dans le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75116000La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Couche_90_DREAL_2022 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69635100Couche\_90\_DREAL\_2022
Plans d'eau du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 69121400Plans d'eau du Puy-de-Dôme issus de la base de donnée de la DDT 63.
Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur DDT Mayenne Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 62812200Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises réalisées sur le terrain. La cartographie mise à jour est publiée une fois par an.
Bassins en déséquilibre quantitatif potentiel Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 62711100Les bassins en déséquilibre quantitatif potentiel sont des parties de masses d’eau souterraine (carte 24) ou de bassins versants de masses d’eau de surface (carte 25) subissant des déséquilibres récu…
DDT05 - Inventaire des zones humides des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 62215700Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanent…
Dispositions spécifiques à l’Albien-néocomien captif par département du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 62310800La nappe de l’Albien-néocomien classé en ZRE est identifiée comme stratégique pour l’AEP de secours. A l’intérieur de ce contour, des zones d’implantation possible de nouveaux forages ont été définie…
Périmètres de protection de prise d'eau potable HYD_ZON_PerimProtectPriseEauBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K70000Périmètres de protection des captages et des prises d'eau \*\*Thématique \*\*Hydrographie \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Source de données Brest métropole \*\*Créateur \*\*E…
Réseau hydrographique métropole Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6122800Réseau hydrographique (cours d'eau) BD CARTHAGE version 2014 NB : le style associé par défaut contient des contraintes d'échelle : zoom nécessaire pour visualiser les plus petits cours d'eau !
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K37600Le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux est un outil de planification et de concertation en vue de la protection, la mise en valeur et le développement de la ressource en eau. Il s'applique à …
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 55729100La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux co…
Référentiel des masses d’eau cotières du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55215000La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes DDT Nièvre Mis à jour le 19 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 54920300Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Périmètres de SAGE - Bassins versants HYD_ZON_SyndicatsBassinBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K97700Périmètre des SAGE. Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est un document de planification de la gestion de l'eau à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente ( bassin \* versant…
Emprise des plans d'eau douce en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 51724500Objets surfaciques délimitant l'emprise des plans d'eau (eau douce continentale de surface) sur le département de la Charente.
Bassins versant - Bassins versants de la rade de Brest (surfaces) HYD_ZON_BassVers_RadeBrest_sBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K60100Délimitation des 2 SAGE, des 34 bassins versants principaux de la rade de Brest et délimitation terrestre du bassin général de la rade de Brest. Découpage en sous-bassins versants issus du mnt (mod…
Référentiel des obstacles à l’écoulement en Ile-de-France - version novembre 2011 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 49812500Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de …
