Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme- Référentiel Avril 2021 Mairie de Lille Mis à jour le 21 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52700Ce jeu de données porte sur les données relatives à l'encadrement des loyers à Lille, Lomme et Hellemmes. Elles sont préparées par l'ADIL qui porte l'Observatoire local des loyers métropolitains. Le…
RPLS21 detail 76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K5700{{description}}
Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées Ville de Martigues Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99311300Nombre et nature des demandes d'urbanisme déposées depuis 1933 avec leur réponse administrative associée. Ce nombre est classé par année civile, par nature de la demande et par statut de la réponse a…
Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 31 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 6014700Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
Délibération subvention logement social H18-013 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 5846100Délibération n° DL2019-02-13\_16
Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 55941600Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis …
PLAI CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5228900Ce fichier porte sur les subventions, destinées à soutenir le développement de logements sociaux financés en PLAI (Prêt Locatif Aidé d’intégration), accordées par le Département de la Seine-Maritime …
DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 51010800L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu’il s’agisse de propriétaires occupants ou de propriétaires bailleurs, en subventionnant…
Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 51028300Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé social et très social. Ces subventions sont destinées aux propriétaires occupants privés réalis…
Marché immobilier_Nombre d'appartements concernés par les transactions Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 19 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 130700Nombre d'appartements concernés par les transactions réalisées par année et par commune. Source des données : Ces indicateurs sont issus de la base de données "Demande de valeurs foncières - DVF" de …
Marché immobilier_Nombre de maisons concernées par les transactions Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 19 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 123800Nombre de maisons concernées par les transactions réalisées par année et par commune. Source des données : Ces indicateurs sont issus de la base de données "Demande de valeurs foncières - DVF" de la …
Carte Délégation Aides à la Pierre CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3951600Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et …
Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 34212500Le Fonds de Solidarité Logement (FSL), instauré par la loi du 13 août 2004, est un outil du Plan Départemental d’Actions pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD). Il vis…
Ressources / logements vacants recensés sur oqp.io Métadonnées :Bon (67 %) 8K2K10Pour oqp.io, un logement vacant est avant tout une ressource, une matière première pour créer du logement. Pas forcément déjà un produit, un logement disponible ou prêt à trouver preneur sur le march…
DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2458600Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis …
Zonage ABC des communes - Tension du marché des logements Kadata Mis à jour le 30 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 6K73620"Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en zones géographiques …
Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2319600Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé social et très social. Il indique le nombre de logements aidés, le type d'aide (habitat durable,…
SLA - Logements par communes et IRIS en 2015 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 8 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Le jeu de données présents sur le portail est extrait d'une base de données nationale pour obtenir seulement les données sur Saint-Louis Agglomération. Néanmoins, ci-dessous vous trouverez le descrip…
Alertes - recherche logement vacant Métadonnées :Bon (67 %) 3K20000Sur oqp.io, les utilisateurs peuvent créer une ou des alertes mail pour être notifiés quand une nouvelle « ressource » (un logement ou un immeuble vacant) est signalé. Cette fonctionnalité peut être …
SLA - Déploiement du haut et très haut débit Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Le jeu de données a été filtré aux communes membres de Saint-Louis Agglomération. Ci-dessous, la description de ces données pour l'ensemble de celles-ci (échelle France). Ce jeu de données détaille …
