Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2242100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 08/10/2018 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 8 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2231300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 08/10/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 222000Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines d'Estrées. Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales d…
Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG Kadata Mis à jour le 14 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K29900Extrait du tableau p.27 du document de description des Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme - PLAN LOCAL D’URBANISME disponible sur le site du CNIG
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 10/02/2022 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 10 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 221900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 10/02/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2211500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conform…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 20/10/1998 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 oct. 1998Métadonnées :À améliorer (56 %) 2161000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 20/10/1998. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 29/03/2022 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2122600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 29/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément…
PLU Évry-Courcouronnes Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 10 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Le plan local d’urbanisme ou le PLU est le document de planification communale. Il est fondé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, en remplacement du Plan d’Occup…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 30/01/2014 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2091400Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 30/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Estrées-Saint-Denis. Ce PLU est numérisé …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 17/05/2021 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 17 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1981300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 17/05/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Zones PLU France PLUYoann LeroseMis à jour le 22 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K5K00Concaténation de toutes les zones PLU de France métropolitaine sous format géo-parquet. Obtenus à partir du géoportail de l'urbanisme (Api CARTO) Mise à jour 2026 pour l'ile-de-france
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 190900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 04/11/2025. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 28/03/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 189600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformé…
Liste des documents d'urbanisme des collectivités de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Liste des documents d'urbanisme approuvés par les Collectivités de Cap Atlantique (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/03/2018 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 185800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 13/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 16/02/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 16 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 177400Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 16/02/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 09/10/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 9 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 175800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 09/10/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 4 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1751500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conforméme…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 12/12/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1722200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Arsy - Approbation du 12/12/2023 (mise à jour simplifiée n°1) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Arsy. Ce PLU est numérisé …
