PAC technologique de l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26400Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l' l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanis…
Liste des plans de prévention des risques technologiques approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99246100Donnée contenant la liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRT abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. …
Périmètre du PPRT BASSENS AMBARES DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99220500Périmètre du PPRT des établissements DPA / FORESA FRANCE / SIMOREP & Cie - SCS MICHELIN, situés sur les communes de Ambarès-et-Lagrave, Bassens, Saint-Louis-de-Montferrand. Ce jeu de données contient…
Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) du secteur du Bourret Boudigau - Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98439800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PAC technologique de l'entreprise VERMILLON REP sur la commune de La Teste-de-Buch DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98123200Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise VERMILLON REP sur la commune de La Teste-de-Buch. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et …
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080028 de la Saône Moyenne Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98338800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PAC technologique de la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97123900Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanism…
PAC technologique de la société QUARON sur la commune de Cestas DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96826300Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société QUARON sur la commune de Cestas. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPP…
Aléa minier spécifique associé à une zone exposée à plusieurs aléas, et figurant sur la carte de synthèse des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 96413700Ce jeu de données alphanumériques permet d'inventorier tous les aléas associés à une même zone géographique de multiples aléas.
Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 96339400Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. …
PAC technologique de l'entreprise GROUPE BERNARD sur la commune de Bordeaux DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96024000Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise GROUPE BERNARD sur la commune de Bordeaux. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la ci…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°19970006 de l'Ognon Moyenne Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 93715000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du site militaire de Biscarrosse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 14 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 91640800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRT DGA AIRBUS SAFRAN DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90520200Périmètre du PPRT des établissements DGA (essais missiles) / AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS, situés sur les communes de Martignas-sur-Jalle et Saint-Médard-en-Jalles. Ce jeu de données contient le périmètre…
Zone réglementée du PPRT DGA AIRBUS SAFRAN en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88221300Zone règlementée du PPRT des établissements DGA (essais missiles) / AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS, situés sur les communes de Martignas-sur-Jalle et Saint-Médard-en-Jalles. Pour les PPRT, le code de l'envi…
Zones basses sujettes à submersion marine - communes de Saint-Julien-en-Born et Lit-et-Mixe Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 88029900Zones basses des communes de Saint-Julien-en-Born et Lit-et-Mixe au droit du courant de Contis, identifiées par une étude du CETE (Cerema aujourd'hui) sur le littoral landais en 2010. Sont identifiés…
Périmètre du PPRT ST-JEAN-D'ILLAC DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87920400Périmètre du PPRT de l'établissement DGA (essais missiles), situé sur les communes de Saint-Jean-d'Illac, Lanton et Le Temple. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui cor…
Zone réglementée du PPRT AMBES NORD en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86927000Zone règlementée du PPRT des établissements DPA / AKZO NOBEL / COBOGAL, situés sur les communes de Ambès, Bayon-sur-Gironde et Macau. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catég…
Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 85535600Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les p…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 82633300Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents n…
