Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan Lorient Agglomération Mis à jour le 15 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K13700Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 juin 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle …
Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis Lorient Agglomération Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K16500Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021. Contexte de…
Document d'urbanisme de la commune de Languidic Lorient Agglomération Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K18800Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 …
Document d'urbanisme de la commune de Quistinic Lorient Agglomération Mis à jour le 6 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K17100Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouv…
Projets Urbains Partenariaux (PUP) sur Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 26 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53800Cette couche de polygones recense les périmètres des Projets Urbains Partenariaux (PUP) sur Rennes Métropole. Un Projet Urbain Partenarial (PUP) est une méthode de financement contractualisée. Créé …
Plan de prévention des risques PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2020) Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 31 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K75500Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2020. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2020, et saisi sur SIG par Re…
Zone d'aléa d'un PPRN Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 2 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état d…
Document d'urbanisme de la commune de Riantec Lorient Agglomération Mis à jour le 19 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K27300Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouve…
Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic Lorient Agglomération Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K18000Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié les 31 mai 2018 et 12 fé…
Document d'urbanisme de la commune de Bubry Lorient Agglomération Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K16300Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle…
Secteurs d'études du service Aménagement sur Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 19 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44500Cette couche contient le découpage de Rennes Métropole en différents secteurs d'études par le Service Aménagement de Rennes Métropole. Chaque secteur d'études est lié à un découpage administratif (co…
Plan de Prévention des Risques de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Cartographie des différentes zones du Plan de Prévention des Risques de la ville de Digne-les-Bains. Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Le fichier…
Unlimited Cities - Saint-Nazaire UFO Urbanisme Collaboratif Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K17500entrez la description de l'image ici Les données en Open Data de - Unlimited Cities / Saint-Nazaire contiennent les résultats issus des choix émis par les participants lors de l’utilisation de l'app…
Générateur de servitude PM1 liée aux zonages réglementaires d'un PPRN en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98747500Générateur de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Les zonages réglementés des PPRN constituent les générateurs (les assiettes sont confondues avec les …
Trame verte et bleue URB_OAP_ENV_TramVetBBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Environnement PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) La Trame Verte et Bleue (TVB) est une approche globale et fonctionnelle qui intègre la…
Plan de prévention des risques PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93136100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Unlimited Cities - Montpellier la Pompignane -- UFO Urbanisme Collaboratif Mis à jour le 19 mars 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K33810Les données en Open Data de - Unlimited Cities / Montpellier la Pompignane - contiennent les résultats issus des choix émis par les participants lors de l'expérimentation et de la manipulation de l'a…
État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 91122600Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa s…
