Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue de la révision 2021 DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des communes et de délimitation …
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Les effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K24400Cet ensemble de séries de données regroupe les couches géographiques produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littora…
Opérations Grands Sites Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 3 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22300Une Opération Grand Site est la démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l’accueil des visiteurs et l’entretien des sites classés de grand…
Parc éolien en mer de Dunkerque - Etude des conditions de courant sur la zone d’étude Cerema Mis à jour le 21 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3251300L’étude menée sur les courants de la zone d’étude EMR Dunkerque correspond à une caractérisation des courants de marée rencontrés sur le secteur à partir de nouvelles connaissances acquises au traver…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K20000Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la loi du 2 février 1995 constitue aujourd'hui l'un des instruments essentiels de l'action de l'Etat en matière de prévention des risques na…
sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K23900Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url BASOL de l'établissement.
Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K47700Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte de…
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Zones de risques littoraux Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 26 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16500Cette série de données géographiques représente les territoires impactés par une évolution du trait de côte ou de la submersion aux horizons 2050 et 2120. Ces données ont été produites dans le cadre…
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K23700Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 2017.Les 13 communes concernées sont les communes ri…
Communes normandes concernées par la Loi Littoral Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41600Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais aussi de grands lacs…
Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Sud Atlantique Cerema Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 298800Zone annexée à la décision du 27 juillet 2022 consécutive au débat public portant sur le projet de parcs éoliens en mer en Sud-Atlantique et son raccordement. La zone sera inscrite au document de con…
Communes du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K63000Limite, population Description, limite et population des communes du Haut-Rhin
Éolien : Zones prioritaires developpement eolien mer en 2050 Cerema Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2973100A la suite du débat public « la mer en débat », une décision de l’Etat a été prise afin de planifier le développement de l’éolien en mer, en identifiant les zones prioritaires pour le développement d…
BMSM - Etude du Mont Saint-Michel 3D : Haies Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 13 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13200Étude de la Baie du Mont Saint-Michel Inventaire des haies de la baie du Mont-Saint-Michel Données de l'étude MSM 3D Alisé - Briandet - 2008
Carte de synthèse des habitats dans les sites Natura 2000 de Normandie orientale (27-76) version 20240930 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 1 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K13900Carte fournissant une information de synthèse sur les habitats naturels et semi-naturels des sites Natura 2000 de Normandie orientale (Département de l'Eure et de Seine-Maritime). Elle permet de conn…
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K19200Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin 2022 : intégration d'un…
Images numériques des minutes de levés hydrographiques anciens issues des archives du Shom Shom Mis à jour le 31 août 2016Métadonnées :Bon (89 %) 231200Images numériques non géoréférencées au format JPEG2000 des minutes de levés hydrographiques anciens issues des archives historiques du Shom. Ces minutes hydrographiques (plans bathymétriques et topo…
Plans de paysage de Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 20 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K21300Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies renouvelables, agriculture…
BMSM - Inventaire des haies en 1947 de la baie du Mont Saint-Michel Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 13 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14900Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008 Inventaire des haies en 1947 de la baie du Mont Saint-Michel
Levés bathymétriques après 2005 Shom Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 229300Les levés bathymétriques sont des semis de sondes issus de levés provenant de la base des données diffusables par le Shom. Pour les fonds jusqu'à 50m, la précision verticale des sondes varie de 30cm …
