PAC technologique de l'entreprise LYONNAISE des EAUX sur la commune de Léognan DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82523300Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise LYONNAISE des EAUX sur la commune de Léognan. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la…
PAC technologique de l'entreprise KURITA sur la commune d'Ambès DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81824400Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise KURITA sur la commune d'Ambès. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DP…
PAC technologique de l'entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80522900Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urba…
PAC technologique de l'entreprise CIC sur la commune de Beychac-et-Caillau DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78621400Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'établissement CIC sur la commune de Beychac-et-Caillau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la …
Liste des risques associés à un PPRM multirisques DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 75125700Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans le cas des PPRM multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRM.
Zone réglementée du PPRT BASSENS AMBARES en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73723300Zone règlementée du PPRT des établissements DPA / FORESA FRANCE / SIMOREP & Cie - SCS MICHELIN, situés sur les communes de Ambarès-et-Lagrave, Bassens, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le c…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080024 du Bassin de la Lanterne Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71224500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRT CCMP PAUILLAC en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70318800Zone règlementée du PPRT de l'établissement CCMP, situé sur les communes de Pauillac et Saint-Estèphe. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L…
Périmètre du PPRT CEREXAGRI DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69821600Périmètre du PPRT de l'établissement CEREXAGRI, situé sur la commune de Bassens. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR app…
PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire DDT Aveyron Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 68433800Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 et 6 de la carte de sensibilité des communes (carte 3 du PDPFCI ) et, à …
PAC technologique de l'entreprise FORESA sur les communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Bassens DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 66718900Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise FORESA sur les communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Bassens. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urb…
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66235700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRT SAINT MEDARD en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65522200Zone règlementée du PPRT des établissements SME / ROXEL, situés sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 64936100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PDPFCI Aveyron - Peuplement forestier pouvant présenter un aléa fort à très fort au stade jeune DDT Aveyron Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 64133900Peuplement forestier pouvant présenter un aléa fort à très fort au stade jeune, dans le cadre du PDPFCi du département de l'Aveyron. Il s'agit essentiellement de peuplements résineux sur le départeme…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64045600La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20120002 de la Saône_Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 25 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 6356300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRT de CAZAUX DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62519100Périmètre du PPRT du site militaire de Cazaux, situé sur les communes de La Teste-de-Buch et Gujan-Mestras. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètr…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 61435500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du PPRT AMBES NORD DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60720200Périmètre du PPRTdes établissements DPA / AKZO NOBEL / COBOGAL, situés sur les communes de Ambès, Bayon-sur-Gironde et Macau. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui corr…
