Plan de prévention des risques PPRNI Orne-Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90011100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de l'Huisne dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89526300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Servitudes - Lot des servitudes PM1 relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) pour le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 89325900Servitudes d'utilité publiques résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'envi…
Zonage des PLUi de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 87816400Zonage des PLUi approuvés et en cours d'étude. (Agrégation de la géométrie des communes avec le référentiel GéoFLA 2015)
Plan de prévention des risques PPRNI du district de Sablé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82827200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI DDTM Aude Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 82118200Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI
Servitudes d'utilité publique - Eléments surfaciques URB_SUP_SURFBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5K1K00compilation des servitudes d'utilité publique sur le département \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*DDTM \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_SUP…
Plan de zonage du PLU Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiqu…
Zonage du PLUi de Brest métropole URB_PLU_BMO_ZONE_URBABrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Zonage du PLU Facteur 4 de Brest métropole \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilise…
Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot) Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 27 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 80152500Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)
Unlimited Cities - Evreux Saint-Louis -- UFO Urbanisme Collaboratif Mis à jour le 19 mars 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K40810data visualization Evreux saint-Louis Les données en Open Data de - Unlimited Cities / Evreux Saint-Louis - contiennent les résultats issus des choix émis par les participants lors de l'expérimentat…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Rosny-sous-Bois (93064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78818100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques PPRMT de Parce sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76124800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune d'Aulnay-sous-Bois (93005) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74215800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72523800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques de mouvement de terrain à Issy-les-Moulineaux - zones réglementées Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72518000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvements de terrain - Zone règlementée - Commune de Le Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72321500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Quartier prioritaire de Politique de la Ville Le Havre Seine Métropole Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole. La loi de programmation pour la Ville et la cohésion…
Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K52000le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mett…
Plan de prévention des risques PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70222200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
