Bâtiments administratifs de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 176900Centroïdes des bâtiments administratifs du territoire de la CCVBA : enseignement, cimetières, déchèteries, sport, culture, lieux de culte, police, secours, tourisme… Liste des champs : \* Nom \* Bâti…
Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 COM_EPCI_74_2026Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 56213K00Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 Ce jeu de données recense l’ensemble des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EP…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 109500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2018 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 27 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 99600Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2014 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 95500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2017 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 90400Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Procès verbaux des comptes rendus des Conseils Municipaux PVCORBION Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 8K2K00Procès verbaux des Comptes rendus des Conseils Municipaux.
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 86500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Résultats des élections municipales 2020 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K55100Ce jeu de données présente les résultats détaillés des élections municipales de 2020 pour plusieurs communes du territoire. Il contient, pour chaque commune et pour chaque tour de scrutin, des inform…
Ordres du jour des Conseils Municipaux ODJCORBION Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Ordres du jour des Conseils Municipaux.
Résultats élections Municipales à Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Résultats des élections municipales par bureau de vote sur Belfort Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.
Liste des compétences Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K42200Liste des compétences exercées par la communauté de communes Cœur de France.
Recueil des Actes Administratifs de la Commune. RAACORBION Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K70300Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire de la Commune.
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 18 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K83800Liste des marchés publics conclus en 2022 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
Mariages sur la commune de Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K85700la publication comprend 2 fichiers. 1 fichier qui recense le nombre de mariages civils par mois dans la ville de Belfort depuis 1970, et 1 second fichier dont les données sont ventilées par tranche d…
Rectorats d'academies et vice-rectorats Métadonnées :Bon (67 %) 3K46100Localisation et coordonnées des rectorats d'académie et des vice-rectorats.
Base de données des équipements collectifs de l'Agglomération du Pays de Dreux au 10 décembre 2021 Agglo du Pays de Dreux Mis à jour le 10 déc. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K25610Cette base de données regroupe et localise l'ensemble des équipements collectifs de l'Agglomération du Pays de Dreux au 10 décembre 2021. Ce document sera mis à jour régulièrement. Il est possible …
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2021 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 3K84400Liste des marchés publics conclus en 2021 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Seconde Guerre mondiale Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K27800Noms de tous les Belfortains morts pour la France ou morts en déportation au cours de la Seconde Guerre mondiale, classés par date de décès. Cette liste contient les militaires morts au combat mais é…
Archives municipales de la Ville de Belfort - Entrées d'archives Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K31800Les données proposées fournissent des informations sur la composition du fonds d’archives municipales, en termes de volumétrie, de période couverte 2015-2017. Pour plus d’informations, consultez la …
