Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K59600Budget primitif du budget principal de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se …
Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux VDLVille de Lisieux Mis à jour le 7 juin 2019Métadonnées :Bon (89 %) 2K9100En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les dépenses et recettes de l…
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K72100Les données du compte administratif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K58100Budget primitif du budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique (depuis 2019). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable…
Taxe d’aménagement majorée à 10% et à 15% Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 12 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Définition des périmètres de taxe d'aménagement La ville de Rueil-Malmaison a instauré une taxe d'aménagement majorée à 10% et 15% pour financer la réalisation d'équipements publics, le long des gra…
Comptes administratifs du Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K63300Comptes administratifs du Département des Hautes-Pyrénées.
Budgets Prévisionnels de la Ville de Guérande - Budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K51000À chaque début d’année, le budget de la Ville de Guérande est voté lors d’un Conseil Municipal. Il retrace toutes les dépenses et les recettes prévisionnelles de l’année. Il peut être complété par de…
Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales VDLVille de Lisieux Mis à jour le 7 juin 2019Métadonnées :Bon (89 %) 2K16800En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les dépenses et recettes de l…
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K52300Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget …
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K57200Les données du compte administratif du budget principal de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
Budgets votés en 2019 au Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61600Budgets votés en 2019 au Département des Hautes-Pyrénées.
Budgets votés en 2023 au Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50500Budgets votés en 2023 au Département des Hautes-Pyrénées.
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2021 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 14 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 2K62400Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2021, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Dat…
BUDGET - Compte Administratif 2019 du Conseil Départemental de la Meuse Conseil départemental de la Meuse Mis à jour le 23 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2019 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte admin…
Comptes financiers uniques de la Ville de Guérande - Budget annexe pompes funèbres CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K47900Les données du compte financier unique de la Ville de Guérande retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement de Cap Atlantique CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K66000Budget primitif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, l…
Budgets prévisionnels de la Ville de Guérande - Budget annexes pompes funèbres CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K63000À chaque début d’année, le budget annexe "pompes funèbres" de la Ville de Guérande est voté lors d’un Conseil Municipal. Il retrace toutes les dépenses et les recettes prévisionnelles de l’année. Il …
Comptes financiers uniques de la Ville de Guérande - Budget principal CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K46500Les données du compte financier unique de la Ville de Guérande retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire
BUDGET - Compte Administratif 2017 du Conseil Départemental de la Meuse Conseil départemental de la Meuse Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K5K00Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2017 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte admin…
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K58600Les données du compte administratif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).
