PLANIFICATION - SCOT - CARTES Métropole du Grand Paris Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3773000La Métropole du Grand Paris a élaboré son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) conformément à ses compétences en matière d’aménagement de l’espace métropolitain, prévues dans le cadre des lois MAP…
Bureaux de vote Ville de Roubaix Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2019500Localisation des Bureaux de vote sur Roubaix
Ecart salarial horaire hommes femme et revenu median par EPCI76 INSEE 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K2K00Ce fichier est issu du rapport 2022 de l'INSEE "Femmes et hommes, l’égalité en question" (sources : Insee, base Tous salariés 2018 et Filosofi 2017, calculs ANCT-Observatoire des territoires). Il por…
Carte principaux indicateurs crimes délits Communes76 2016 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K55700Afin de favoriser l’ouverture des données sur la délinquance et l’insécurité, le service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI, service du Ministère de l'Intérieur) met à dispositi…
Accidents industriels 76 1967a2021 ARIA BARPI avril2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K4K00Au sein du ministère de la Transition écologique / Direction générale de la prévention des risques, le Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels (BARPI) est chargé de rassembler, d’analy…
Carte Repertoire National des Associations 76 20220101 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K24400Conformément à la Loi du 1er juillet 1901, toute création d’association fait l’objet d’une déclaration auprès du représentant de l’Etat dans le département. Elle est soumise à la publication des élém…
Communes 76 Liste et contours 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K4K00Ce fichier, établi par l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) en septembre 2020, fournit la liste et le périmètre des communes du Département de la Seine-Maritime, ai…
EPCI 76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K3K00Ce fichier, établi par l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) en septembre 2020, fournit la liste et le périmètre des EPCI à fiscalité propre (c’est-à-dire des interc…
Tableau de bord interactif Bases communale des principaux indicateurs des crimes et délits enregistrés par la police et la gendarmerie nationales - 01/03/2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K27700Afin de favoriser l’ouverture des données sur la délinquance et l’insécurité, le service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI, service du Ministère de l'Intérieur) met à dispositi…
Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K3K00Ce fichier propose, pour la Seine-Maritime, la liste des communes rurales (voir glossaire dans les métadonnées), telles que figurant dans l’arrêté du Préfet de la Seine-Maritime du 17 août 2021, ains…
Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K4K00Ce fichier propose une liste des intercommunalités de la Seine-Maritime satisfaisant aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (voir glossaire dans l…
Nombre residences secondaires REI 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K4K00Nombre de résidences secondaires figurant au fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI). Le REI est un fichier du Ministère de l'économie, des finances et d…
Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée Métropole Toulon Provence Méditerranée Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K4K00Classe d'entité représentant le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée comportant 12 communes : Six-Fours-les-Plages, la Seyne-sur-mer, Ollioules, Saint-Mandrier-sur-mer, Toulon, le …
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K4K00Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. il s'agit de…
UTAS CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K4K00Limites et noms des Unités Territoriales d'Action Sociale (UTAS) de la Seine-Maritime, élaborées à partir des données du Département de la Seine-Maritime et des périmètres IRIS de l'IGN (IGN\_n\_iris…
UTAS 76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Limites et noms des Unités Territoriales d'Action Sociale (UTAS) de la Seine-Maritime, élaborées à partir des données du Département de la Seine-Maritime et des périmètres IRIS (IGN). Les UTAS, orga…
RD Zone agglo Zone aggloDépartement de l'Ain Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K3K00Les zone agglo (panneau d'entrée de ville) délimite la zone de compétence des arrêter de voirie entre le département et les communes. Ces zones sont par défaut limité à 50 km/h. L’entrée et la sortie…
Carte des IRIS, Communes, EPCI, Cantons, CMS, Groupements de CMS et UTAS de la Seine-Maritime - 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K64500Cette carte interactive, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, permet de visualiser différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en…
Logements locatifs des bailleurs sociaux 76 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année…
QPV adresse 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Carte zoomable des périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024 et des adresses figurant dans ces périmètres. La liste de ces adresses est téléchargeable au format .csv. La…
