Zone réglementée du PPRT CEREXAGRI en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58623100Zone règlementée du PPRT de l'établissement CEREXAGRI, situé sur la commune de Bassens. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080023 du Bassin de la Semouse Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 30 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 57827500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval. Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 25 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 55324300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PAC technologique de l'établissement COBOGAL sur les commune d'Ambès et de Macau DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 54720900Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'établissement COBOGAL sur les commune d'Ambès et de Macau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à …
Périmètre du PPRT SME SAINT HELENE DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53617700Périmètre du PPRT de l'établissement SME, situé sur les communes de Sainte-Hélène, Castelnau-de-Médoc et Moulis-en-Médoc. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspo…
Périmètre du PPRT CCMP PAUILLAC DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52821800Périmètre du PPRT de l'établissements CCMP, situé sur les communes de Pauillac et Saint-Estèphe. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglement…
Périmètre du PPRT AMBES SUD DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51624900Périmètre du PPRT des établissements EPG / VERMILLON / SPBA / YARA, situés sur les communes de Ambès, Ludon-Médoc, Macau, Saint-Louis-de-Montferrand. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposit…
Zone réglementée du PPRT SME SAINT HELENE en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45217200Zone règlementée du PPRT de l'établissement SME, situé sur les communes de Sainte-Hélène, Castelnau-de-Médoc et Moulis-en-Médoc. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie…
Zone réglementée du PPRT ST-JEAN-D'ILLAC en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45120500Zone règlementée du PPRT de l'établissement DGA (essais missiles), situé sur les communes de Saint-Jean-d'Illac, Lanton et Le Temple. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catég…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3583500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PAC technologique de l'entreprise BARDINET SA sur la commune de Blanquefort DDTM Gironde Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2933300Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise BARDINET SA sur la commune de Blanquefort. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la ci…
PAC technologique de la société UNIVAR SOLUTIONS sur la commune de Blanquefort DDTM Gironde Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2723300Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société UNIVAR SOLUTIONS sur la commune de Blanquefort. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la…
PAC technologique de la société GAZECHIM sur la commune de Villenave-d'Ornon DDTM Gironde Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2591700Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société GAZECHIM sur la commune de Villenave-d'Ornon. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la c…
Collectivités territoriales participant au Parcours Sud, Territoires intelligents, Innovant et durables Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :Bon (89 %) 99330300Des collectivités de plus en plus nombreuses s’engagent dans des démarches de « smart territoires » ou souhaitent les initier, mais elles peuvent se heurter à des difficultés techniques, budgétaires …
Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K52700La couche ZIOLD\_DEBROUSSAILLEMENT présente la zone d'influence des obligations légales de débroussaillement. (OLD). C’est une donnée qui permet aux particuliers de pouvoir localiser leur terrain et …
Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude DDTM Aude Mis à jour le 13 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K36600Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels. Cela comprend les PPRI (inondation) les PPRL (submersion du littoral) et les PPRIF (feux de forets). Pour les PPR naturels, le co…
Zonage réglementaire des PPRN Inondation en Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73900Zonage réglementaire des PPRN Inondation en vigueur dans le département de Lot-et-Garonne. Le plan de prévention des risques naturels d’inondation (PPRi ou PPRNi) est un document de planification qu…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées DDT Vaucluse Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56500Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR inondations approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et notamme…
PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones d'aléa DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56300Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux aléas des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations ou l…
Plans de Prévention des Risques (PPR) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 1 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63100Cette fiche donne accès à toutes les données localisées relatives aux plans de prévention des risques naturels et technologiques du département de Vaucluse. Les risques majeurs regroupent les huit r…
