Plan de prévention des risques naturels BREVENNE TURDINE Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_1750) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 402000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.75 m à la station de Argenta…
PPRi de la rivière La Sèvre Nantaise - Zonage du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 13 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33900Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière La Sèvre Nantaise en Vendée approuvé le 5 mai 2004. Cette délimitation définit les …
PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 15 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K31400Zonage réglementé du PPRL de l'Ile de Noirmoutier . Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique le règlement
Plan des Surfaces Submersibles Rhône amont - Jons Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 27 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K22600Le Plan des Surfaces Submersibles (PSS) du Rhône, en amont de Lyon, a été approuvé par décret le 16 août 1972.
AZI Cours d'eau côtiers - Points d'informations historiques en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 24 janv. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10800Ces données représentent les données historiques issues de repère, témoignage ou archive. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers couvre les bassins versant…
Zone submersion marine en vendée DDTM Vendée Mis à jour le 6 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K29600Zone de submersion marine sur le littoral vendéen déterminée par une étude en 2001-2002. Il y a désormais des PPRL qui affine ponctuellement les submersions marines.
N_PERIMETRE_PPRN_20190017_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 39524800Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
PPRL Pays des Olonnes - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 15 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K24300Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription
PPRN de la commune de Saint Vivien en Charente-Maritime,soumis a l'alea submersion. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Vivien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/2019. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRL du Bassin du Lay - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33000La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
PPRN de la commune de Nieul-sur-Mer (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Nieul-sur Mer ( et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/12/20. Les différentes couches présentes dans ce lot de données…
PPRi du Lay Aval - Cotes de référence du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 31 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31200La cote de référence correspond à la cote du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante majorée d’un coefficient de sécurité, appelé « revanche hydraulique » et d’une va…
PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Savinien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 09/11/2001. Les différentes couches présentes dans ce lot de données s…
PPRN de la commune de Royan soumis aux aléas submersible, érosion et feu de forêt - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Royan et a été approuvé par arrêté préfectoral du11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les …
PPR LIVRON (64DDTM20020003) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LIVRON (64344) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99820200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN risque submersion marine de la commune de Nieulle sur Seudre - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99622300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Nieulle-sur-Seudre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de d…
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vienne amont - section Availles-Limouzine/Valdivienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99532700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
N_ZONE_REG_PPRN_L_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 99027300Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de linéaires
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 99037400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Sever-de-Saintonge et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
