Plan de prévention des risques PPRNI de la Vègre dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69024200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Ferté Bernard dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69027100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Information Urbanisme Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES \- Le terrain : commune, adresse, ré…
Assiette de servitude PM1 liée au zonages rélementaires de PPRN en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65337500Assiette de servitude liée aux zonages des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploit…
Prescription surfacique (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K17200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous l…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de la Sarthe Aval. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64032800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de la Sarthe Amont. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62824100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètre de renouvellement urbain Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Périmètre d'intervention des actions de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) pour accompagner des projets urbains globaux pour transformer les quartiers en profondeur : En réinsérant …
Plan de prévention des risques PPRMT du Lude dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62122100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de Prévention des Risques Naturels (Inondation) - Zone règlementée - Département des Hauts-de-Seine Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61719700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SCoT du Pays de Brest : Polarités commerciales du Pays de Brest URB_SCT_PolaritesCommercialesBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Le SCoT, au sein de son document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC), localise : • 19 polarités commerciales urbaines : elles sont incluses dans les centralités urbaines. Leur rayonnement c…
SCoT (Schéma de cohérence territoriale) en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est régi par le code de l'urbanisme (articles L et R.141-1 et suivants). C’est un document d'urbanisme déterminant à l’échelle de plusieurs communes ou grou…
Périmètre UNESCO Bordeaux Métropole Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19300 picto dictionnaire public Dictionnaire Public Donnée présentant le secteur inscrit à l'UNESCO et la zone attention patrimoniale.
Occupation du sol 1990 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K61700Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 1990. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur d'images spatiales SPOT infra-rouge c…
Information ponctuelle (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22600 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'vill…
Arbres protégés à Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 16 mars 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24300Localisation des arbres protégés de Digne-les-Bains à partir du PLU.
Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrain'' - Aléas (carrières) - Commune de Meudon (92048) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 59216900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Occupation du Sol 2009 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K73000Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2009. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur de l'orthophotgraphie infra-rouge cou…
SCoT du Pays de Brest : Village pouvant se densifier et s'étendre URB_SCT_VillagesExtensiblesBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K97800Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme locaux peuvent délimiter les villages listés page 56 du DOO et localisés sur la carte « Mise en œuvre de la Loi Littoral - 2 », page 57. Ces vi…
Zonages d'assainissement approuvés - Saint-Lô Agglo - 2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5794200Zonages d'assainissement approuvés dans le cadre du PLU intercommunal de Saint-Lô Agglo. Contexte de collecte Limites des zonages d'assainissement numérisés sous forme de polygones. Attributs Pour…
