Comptes consolidés des EPA, Régies Personnalisées et GIP 2017-2024 Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K32500Ce jeu de données présente les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des régies personnalisées, établissements publics administratifs (EPA) et groupements…
Cartes annuelles 2024 Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7529800La fiche de métadonnées est consultable en cliquant sur ce lien  Les cartes 2024 au format tif sont téléchargeables en cliquant sur ce lien.
Elections législatives 2024 - 2nd tour - liste des candidats - Mairie de Toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 4 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K42000Liste des candidats se présentant au second tour des élections législatives du\*\*\*\*dimanche 7 juillet 2024.
Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K92900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Documents d'urbanisme en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K39600Documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô Agglo avant l'approbation du PLUi le 14/10/2024, pour chacune des communes / communes déléguées. Contexte de collecte Document d'urbanisme existant sur …
Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K40500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K44800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K37500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Habillages linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K36200La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34800Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'…
Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K34300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Compte Administratif 2024 - Budget principal Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5552900Compte Administratif 2024 - Budget principal Blagnac
Budget Primitif 2024 - Régie Restauration Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5272500Budget Primitif 2024 - Régie Restauration Blagnac
Compte Administratif 2024 - CCAS Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4981800Compte Administratif 2024 - CCAS Blagnac
Subventions versées 2024-Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4855500Subventions versées 2024-Blagnac
Elections – Européennes 2024 – résultats par bureaux de vote La Rochelle Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 14K2K00Détail des résultats des élections européennes 2024 pour la ville de La Rochelle. Chaque ligne indique les résultats pour une liste pour un bureau. Sur chaque ligne, des indicateurs portant sur l'e…
Budget Primitif 2024 - CCAS Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4561900Budget Primitif 2024 - CCAS Blagnac
Compte Administratif 2024 - Régie Restauration Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4331800Compte Administratif 2024 - Régie Restauration Blagnac
Compte Administratif 2024 - Régie Transport Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4131500Compte Administratif 2024 - Régie Transport Blagnac
