Délibérations de la CARENE (janvier 2018 - juin 2022) Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K20300Liste des délibérations adoptées de janvier 2018 à juin 2022
Délibérations de Saint-Nazaire Agglo - CARENE Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K23000Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022
Délibérations de Saint-Nazaire entre octobre 2021 et juin 2022 Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86715100Liste des délibérations adoptées avant juillet 2022
Recueils des Actes Administratifs de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 6165800Conformément aux dispositions de l’article L 5211-47 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence a créé un recueil des actes administratifs…
Délibérations de la commune de Trignac Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 45910300Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Trignac depuis janvier 2019
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 111500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2018 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 27 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 99600Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2014 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 95500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2017 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 90400Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016 Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 86500Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directem…
Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux VDLVille de Lisieux Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 5K83000Le maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal. Les arrêtés municipaux ne so…
Liste des recueils des actes administratifs Rosny-sous-Bois Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5K3K00Liste des recueils des actes administratifs de la Ville de Rosny-sous-Bois depuis 2014
Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de La Chapelle des Marais Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 184000Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans la ville de La Chapelle des Marais.
Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-Nazaire Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1651900Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans la ville de Saint-Nazaire.
Arrêtés de la commune de Férel CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 3K84500Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
Délibérations du CCAS de Guérande CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
Délibérations de la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Camoël CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Férel CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Batz-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Batz-sur-Mer depuis janvier 2019.
