Arrêtés 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 21 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K71800Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat …
Décisions 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60200Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Actes réglementaires Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K52600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Actes réglementaires Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K50700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Arrêtés 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 21 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41000Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat …
Décisions 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33800Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Actes réglementaires Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47000Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
ARRETES 2024 - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25300Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et de ses pouvoirs propres. Le présent jeu de données, établi au format SCDL,…
Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5932700Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS de la Ville d'Evry-Courcouronnes depuis 2020.
ARRETES 2025 Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3931000Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et de ses pouvoirs propres. Le présent jeu de données, établi au format SCDL,…
ARRETES 2026 Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3741400Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et de ses pouvoirs propres. Le présent jeu de données, établi au format SCDL,…
