Comptes financiers uniques depuis 2022 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K13400En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis 2022. Il est voté annuell…
Donnees essentielles de la commande publique Direction Formation Toute au Long de la Vie Région Normandie Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00null
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12000Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Leur but est d’ajuster…
Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K22900Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
Maquettes et rapports budgétaires depuis 2016 (PDF) Région Normandie Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11200Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières lors du vote notamment. …
Budgets supplémentaires depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11300Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https\://www\.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calva…
Budgets primitifs depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13500Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Il constitue…
Données essentielle de la commande publique Direction Marchés et Affaires Juridiques Région Normandie Mis à jour le 27 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K71400null
Concertation nationale sur le numérique Conseil National du NumériqueMis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K23K01Concertation, statistiques, consultations, synthèses des contributions, ateliers, journées contributives, pitchs contributifs, etc.
