Territoires LEADER Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K20600Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K22900Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018 Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K21100Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au 01/01/2017
Compte Administratif 2021 - Budget Prinicipal Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3722100Compte Administratif 2021 - Budget Prinicipal Blagnac
Quartiers Saint-Quentin (Aisne) Mis à jour le 7 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K42000Découpage administratif en quartier de la ville de Saint-Quentin. Lien vers la ressource : http\://saint-quentin-numerique.fr/Quartiers
Limites des communes de la Métropole Nice Côte d'Azur Métropole Nice Côte d'Azur Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K5K00Limites administratives des 51 communes de la Métropole Nice Côte d'Azur au 1er Janvier 2022. Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf.
Quartier et Lieu-dit Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K3K00Emprise des quartiers urbains et des lieux-dits. Cette couche a été saisie par le SIGU à partir des informations du plan cadastral informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la …
Etat civil – Acte de décès – Par type de lieu La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K37500Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par type de lieu. Couvre de 1996 à janvier 2019
Limite de la Métropole Nice Côte d'Azur Métropole Nice Côte d'Azur Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Limite de la Métropole Nice Côte d'Azur au 1er Janvier 2022. Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf.
Découpage administratif – Communes de la CDA Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K34900Localisation des communes de Communauté d'agglomération de La Rochelle
Compte administratif 2015 : classement par nature budgétaire La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K32800Compte administratif 2015 : classement par nature budgétaire
Etat civil – Acte de décès – Par sexe La Rochelle Mis à jour le 1 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K35600Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par sexe. Couvre de 1996 à janvier 2019
Cantons du Finistère (surfaces) LIM_ADM_Cantons_sBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K61600Découpage de la région Bretagne en cantons \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\*…
Budget primitif et compte administratif – CA 2013 – Nature La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K24000Compte administratif 2013 : classement par nature budgétaire.
Nombre de foyers ayant bénéficié d’une allocation mensuelle enfance dans le Finistère Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Nombre de foyers ayant bénéficié d’une aide financière (allocation mensuelle enfance) par an, de 2014 à 2019, dans le Finistère
Quartiers de l'aire urbaine de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 256000Cette table donne le nom et les périmètres des quartiers de l'aire urbaine de Lorient Agglomération Ils sont notamment rattachés à leur commune via le Code INSEE, pour préciser leur cadre administra…
Temps moyen d'accès au lieu avec accompagnement aux démarches le plus proche Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 149400Représentation du temps moyen d'accès en minutes aux lieux d'accompagnement aux démarches
Périmètres des secteurs des Collèges de l'Ain Département de l'Ain Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K3K00Périmètre scolaire des collèges du département de l'Ain, réalisés à partir des contours des communes et, pour les découpages infra-communaux à partir de la liste des rues d'affectation des élèves aux…
Equipements collectifs publics de Saint-Marcellin Saint-Marcellin Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K10Un équipement collectif public est "un équipement proposant un service au public : structures ou bâtiments, publics ou privés, répondant aux besoins de la population sur un territoire". Touristes, vi…
Périmètres des Communes de l'Ain Département de l'Ain Mis à jour le 9 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Cette donnée a été constituée à partir des sections du cadastre et remise en géométrie pour rendre les limites topologiques. Au 1e…
