Budget primitif 2016 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99100Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance pléniè…
Budget Primitif 2010 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K74100Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.
Mouvements au sein de l'Assemblée régionale Nord - Pas-de-Calais 2010 - 2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37800Changements intervenus dans la composition de l'Assemblée régionale du Nord - Pas-de-Calais durant la mandature 2010 - 2015.
Budget primitif 2014 - Nord- Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K43600Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2014, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 18, 19 et 20 décembre 2013.
Budget primitif 2013 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41800Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.
Budget primitif 2015 - Nord- Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K34500Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2015, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 28, 29 et 30 janvier 2015.
Conseillers du CESER 2016-2017 – période transitoire Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22000La liste présentée est une liste transitoire, car comme l’ensemble des CESER, le CESER Hauts-de-France a bénéficié de deux années de période dite « transitoire » en 2016 et 2017 pour établir son orga…
Budget Primitif 2013 - Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K66500Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2013, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 19, 20 et 21 décembre 2012.
Budget primitif 2014 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K46200Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2014, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 20 décembre 2013.
Budget primitif 2017 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance pléniè…
Budget primitif 2015 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K47300Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2015, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 19 décembre 2014.
Budget Primitif 2011 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K43000Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.
Index égalité professionnelle en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K26100Score du Conseil régional Hauts-de-France sur 100 obtenu à partir de 4 indicateurs d’écarts d’égalité homme/femme (3 sur la rémunération, 1 sur la promotion) convertis suivant un barème et une pondér…
Budget Primitif 2010 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K20400Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.
Moyens en personnel des groupes politiques (mandat 2021-2028) du Conseil régional Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86918000L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédit…
Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 78925500Présentation du compte financier unique (CFU) 2024 de la région approuvé par la délibération du 19 juin 2025. Le CFU remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.
Moyens en personnel des groupes politiques (mandat 2016-2021) du Conseil régional Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63523400L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédit…
