DONNEES_AGEC_2024 AGEC_2024Corinne GROSSETMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 47219000Déclaration loi AGEC 2024
Déclaration AGEC 2024 AGECMairie de Montluçon Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4337700L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
déclaration AGEC 2024 (organisation Mairie de Talmont-Saint-Hilaire) AGEC24Mairie de Talmont-Saint-Hilaire Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 41932800Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
LOI AGEC 2024 AGEC 2024COMMUNE DE SUCE SUR ERDRE Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3927200achats 2024 conformément à la loi AGEC
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Francheville) Commune de Francheville Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 37431100Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois) Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 29832400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Provence Verte) AGEC - CA Provence VerteCommunauté d'Agglomération Provence Verte Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 29532700Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Lyon) Ville de Lyon Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 27726600Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de Communes du Val Briard) année 2024 Communauté de Communes du Val Briard Mis à jour le 16 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 26331900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE NEUVILLE DE POITOU) AGECCOMMUNE NEUVILLE DE POITOU Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2529000Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
